CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
  • Avis 20155933
    Mairie de Goussonville
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155934
    Mairie de Hardricourt
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155935
    Mairie d'Hargeville
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155936
    Mairie de Jambville
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155937
    Mairie de Jumeauville
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155938
    Mairie de La Falaise
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155939
    Mairie du Tertre-Saint-Denis
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155940
    Mairie des Alluets-le-Roi
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155941
    Mairie de Limay
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155942
    Mairie de Méricourt (62)
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155943
    Mairie de Meulan
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155944
    Mairie de Mousseaux-sur-Seine
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155945
    Mairie de Nézel
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155946
    Mairie d'Orgeval
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155947
    Mairie de Perdreauville
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155948
    Mairie de Poissy
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155949
    Mairie de Porcheville
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155950
    Mairie de Rolleboise
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155951
    Mairie de Sailly
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20155952
    Mairie de Saint-Martin-la-Garenne
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • «
  • ‹
  • 418
  • 419
  • 420
  • 421
  • 422
  • 423
  • 424
  • ›
  • »
Résultats 8401 à 8420 sur 58695 trouvés.

Administrations

1873 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1215 Ministère de la Justice 634 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 602 Ministère de l'Intérieur 601 Ministère de l'intérieur 440 Mairie de Paris 420 X, député 406 Ministère de la justice 362 Préfecture de police de Paris 318 Ministère des Armées

Séances

1450 31/12/2017 1012 30/06/2020 898 31/12/2020 866 31/12/2019 853 31/08/2019 810 31/03/2020 777 15/09/2018 711 21/09/2017 580 30/09/2020 573 28/02/2021

Mots-clés

3109 Marché public 2952 Territoriale 2838 Budgets et comptes 2837 Dossier médical personnel 2623 Carrière 2593 Permis de construire 2417 Dossier personnel 1530 Gestion domaniale 1448 Ayant droit 1422 Hospitalisation sous contrainte ou HDT

Thèmes

3879 Culture 4150 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4487 Ordre Public Et Sécurité 4929 Environnement 6032 Economie 6032 Industrie 6626 Justice 6741 Travail Et Emploi 6171 Emploi Public 7355 Affaires Sanitaires Et Sociales

Conclusions

22121 Favorable 10273 Sans objet/Communiqué 7153 Favorable/Sauf vie privée 5173 Sans objet/Inexistant 3566 Favorable/Sauf comportement 2645 Favorable/Sauf commercial industriel 2415 Favorable/Sauf article L311-6 2239 Défavorable/Vie privée 2003 Favorable/Sauf préparatoire 1989 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

46876 Affaire courante 7367 Délégué 2111 Affaire de principe 113 Avec audition de l'administration
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page