-
Avis 20152262
Mairie de Joue-en-Charnie
Communication, de préférence par voir électronique ou postale, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20152368
Mairie de Tourcoing
Copie des annexes du projet éducatif territorial (PEDT).
-
Avis 20152690
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Copie des documents relatifs aux investigations menées dans le cadre d'une information...
-
Avis 20153870
Mairie de Bagnères-de-Luchon
Communication de la liste des élèves de l'école élémentaire privée de Sainte-Marie résidant sur...
-
Avis 20154424
Lycée Gustave Eiffel de Narbonne
Communication, en sa qualité de secrétaire académique du syndicat Action et Démocratie membre du...
-
Avis 20144365
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, pour les années...
-
Avis 20144667
Mairie des Mureaux
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents et éléments suivants :
1)...
-
Avis 20144687
Lycée de la Plaine de l'Ain d'Ambérieu-en-Bugey
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des comptes rendus du...
-
Avis 20143884
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la demande de dérogation pour l'année...
-
Avis 20143963
Mairie de Lyon
Communication des résultats, école par école, des consultations des conseils d'école relatives à...
-
Avis 20143982
Direction départementale de la cohésion sociale de la Moselle (DDCS 57)
Communication au format PDF des documents suivants :
1) la déclaration de l’accueil...
-
Avis 20144025
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Copie des documents suivants :
1) le projet éducatif territorial de la commune...
-
Avis 20144290
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants relatifs à l'accident de son fils, X X, survenu le 22 mai 2014...
-
Avis 20184021
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication du récépissé d’un signalement, en date du 22 décembre 2017, pour comportement...
-
Avis 20184464
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication par courriel des documents suivants concernant le groupe scolaire Joliot-Curie des...
-
Avis 20184812
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication des documents suivants :
1) les comptes de l’association des parents d’élèves...
-
Avis 20175315
Lycée Guébré-Mariam d'Addis-Abeba
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu établi par le professeur de technologie de la...
-
Avis 20175355
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Publication en ligne des documents suivants relatifs à la procédure informatisée d'affectation...
-
Avis 20175757
Direction des services départementaux de l'Education nationale du Calvados (DSDEN 14)
Copie des documents suivants, relatifs à sa fille X scolarisée à l'école Boisard à...
-
Avis 20175883
Mairie de Paris
Copie de la police d'assurance de l'enfant X, suite à l'accident survenu le 3 mars 2017 au...