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Avis 20161990
Institut national polytechnique de Toulouse (INP Toulouse)
Communication, de préférence par courrier électronique, ou à défaut sur CD-ROM, des documents...
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Avis 20161999
Ecole primaire Jean Monnet
Communication du rapport d'accident scolaire dont la fille de sa mandante a été victime...
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Avis 20162267
Collège Le Clos Saint-Vincent
Communication du compte rendu du conseil de discipline concernant l'élève X, en classe de 5ème7.
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Avis 20162535
Communauté de communes Médullienne
Copie de l'audit sur le secteur de l'enfance et jeunesse réalisé en mars 2016.
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Avis 20162560
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) concernant le service de restauration scolaire dans...
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Avis 20170244
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Communication des documents statistiques exprimant l'évolution, sur les vingt dernières années,...
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Avis 20170435
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Mayenne (DSDEN 53)
Communication de la liste des aumôneries existantes dans les établissements publics du second...
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Avis 20170651
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Paris (DSDEN 75)
Communication du plan d'action anti harcèlement du collège Modigliani, sis 1 rue de Cherbourg à...
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Avis 20170840
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Copie de la déclaration concernant l'accident scolaire le 9 octobre 2015 du fils de ses clients,...
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Avis 20160898
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (DSDEN 06)
Communication des documents étudiés lors du comité technique spécial départemental du 28 janvier...
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Avis 20161464
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Copie « des quinze dernières communication à différents établissements publics locaux...
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Avis 20161469
Conseil départemental de l'Isère
Communication des études prospectives sur les évolutions des effectifs des collèges isérois.
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Avis 20171165
Mairie de Boves
Copie des relevés de cantine et de garderie de ses enfants X et X-X, ainsi que les factures...
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Avis 20171263
Conseil départemental des Vosges
Communication de l'avis consultatif du conseil départemental de l'éducation nationale du 28...
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Avis 20163140
Mairie d'Athis-Mons
Communication des factures de scolarité et de cantine concernant sa fille, X, élève de l'école...
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Avis 20163339
Rectorat de l'académie de la Martinique
Communication des statistiques de présence/absence des élèves des écoles maternelles et...
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Avis 20163428
Mairie de La Trinité (97220)
Copie des documents suivants relatifs aux écoles maternelles et élémentaires de la commune :
1)...
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Avis 20160078
Mairie de la Chapelle-sur-Aveyron
Copie du compte rendu comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental...
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Avis 20155630
Ecole primaire publique Les Blaquières
Communication des documents suivants :
1) le certificat de radiation (EXEAT) de son fils X pour...
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Avis 20155656
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication des effectifs des classes dans les écoles, collèges, lycées publics et privés,...