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Avis 20153949
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport annuel du délégataire concernant...
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Avis 20153955
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal mentionnant les juges ayant été choisis et...
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Avis 20153956
Préfecture de la Gironde
Communication du contrat et de ses avenants, signé entre l'Etat et la chambre de commerce et...
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Avis 20153972
Mairie de Fuveau
Communication des pièces suivantes relatives au contrat de maîtrise d’œuvre pour la...
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Avis 20153988
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
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Conseil 20153989
Mairie de Besançon
Caractère communicable des bordereaux des prix unitaires (BPU) des marchés et accords-cadres...
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Avis 20153992
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication des documents relatifs aux modalités de calcul du niveau de tarification régional...
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Conseil 20153997
Mairie de Provins
Caractère communicable et modalités de communication, à un cabinet d'avocats, conseil de la SAS...
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Conseil 20154063
Communauté de communes Grande Champagne
Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix concernant le marché public...
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Avis 20154065
Agence régionale Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de...
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Avis 20154072
Communauté d'agglomération du Pays châtelleraudais
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154073
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154074
Communauté d'agglomération d'Evry Centre Essonne
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154075
Mairie de Foix
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154081
Mairie de Montauban
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154082
Mairie d'Orléans
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154083
Mairie de Perpignan
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154084
Mairie de Saint-Lô
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154085
Communauté d'agglomération du Grand Guéret
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154097
Conseil départemental des Ardennes
Communication des bordereaux des prix et des détails estimatifs concernant les lots n° 1 et 2 du...