Recherche - CADA

Marché public Industrie

Avis 20153305
Mairie de Nanterre

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153325
Préfecture de la Savoie

Copie des documents suivants ayant trait au marché public passé entre la commune de...

17/09/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20153330
Mairie de Sainte-Marie-du-Mont

Copie du nouveau marché de maîtrise d'œuvre concernant la réalisation d'un réseau d'eaux usées...

10/09/2015 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153364
Mairie de Congrier

Copie des documents suivants : 1) les études produites ou reçues par la commune notamment de...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20153412
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)

Caractère communicable à un candidat évincé des documents suivants relatifs à un marché public...

17/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153428
Mairie du Tampon

Copie des documents suivants relatifs à un marché d'acquisition de vêtements et d'accessoires de...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153444
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153452
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153478
Conseil départemental des Vosges

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...

17/09/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153505
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des documents suivants concernant la passation d'un marché public de service relatif à «...

17/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153537
Mairie de Marly (59)

Communication du bordereau des prix unitaires concernant le marché public portant sur la...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153556
Mairie de Monsempron-Libos

Copie de documents relatifs au marché public de travaux de restructuration des écoles...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151872
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151923
Mairie de Basse-Ham

Copie des documents suivants concernant le marché de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement...

21/05/2015 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151930
Présidence de la Polynésie française

Communication du rapport d'analyse technique des offres concernant le marché public d'étude...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151939
Société Herouvillaise d'économie mixte pour l'aménagement (SHEMA)

Communication de l'offre détaillée de l'attributaire (détail estimatif ou bordereau des prix)...

21/05/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152018
Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF)

Communication des documents suivants relatifs au marché public OM/IT N° 2015/1070 : 1) la liste...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20152053
Mairie du Tampon

Caractère communicable, à un candidat évincé dont l'offre a été déclarée inappropriée,...

04/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152077
Mairie de Simiane-Collongue

Communication du rapport complet d'analyse des offres comportant les informations concernant le...

04/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152168
Mairie de Saint-Maurice-de-Beynost

Communication du bordereau des prix et du détail estimatif de la société attributaire concernant...

18/06/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public