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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Affaire courante

Avis 20124417
Communauté d'agglomération de Metz métropole

Copie de l’avis technique relatif au permis de construire de M. et Mme XXX concernant l’immeuble...

20/12/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124500
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511911V0044 déposé par la SA...

20/12/2012 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124501
Mairie de Mende

Copie de documents relatifs au permis de construire du gymnase de La Vernede : 1) l'arrêté...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124502
Mairie de Saint-Elier

Copie des avis du maire dans le cadre de l'instruction des demandes de certificats d'urbanisme...

10/01/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124510
Mairie de Granville

Copie de documents relatifs au permis de construire tacite délivré à la SA HLM...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124516
Mairie de Saint-Raphaël

Copie des documents suivants : 1) le permis de construire relatif à la résidence Les Camélias...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124518
Mairie de Jonquerettes

Copie des documents suivants, alors que le maire n'en propose que la consultation : 1) les...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Envoi des documents
Avis 20124520
Mairie de Tours

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de permis de construire et de...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20124591
Préfecture d'Eure-et-Loir

Copie des arrêtés de refus de permis de construire éoliens concernant deux parcs de huit...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20124596
Mairie de Morsang-sur-Seine

Copie de l'avis de M. XXX, direction départementale des territoires de l'Essonne, dans le cadre...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124602
Mairie de Biéville-Beuville

Copie de documents relatifs à la construction d'un magasin Carrefour-Contact et d'une station...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Grande distribution
Avis 20124921
Mairie de Thuir

Copie des documents suivants : 1) l’arrêté du 11 octobre 2012, et le dossier relatifs au permis...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20124928
Mairie de Saujac

Communication des documents suivants : 1) relatifs aux travaux de remblaiement entrepris par la...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124981
Mairie de Cernex

Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n° PC 07405212X0006, ainsi...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20125039
Mairie de Saint-Nicolas-La-Chapelle

Copie des documents suivants faisant suite à l'arrêté de permis de construire n° 07326212D1001...

24/01/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20125044
Mairie de Petit-Bourg

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire accordé (tacitement ou expressément) à...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20125049
Mairie de Lapalisse

Copie du procès-verbal dressé par le garde champêtre de la commune le 7 septembre 2012 à la...

24/01/2013 Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20125064
Direction départementale des territoires de l'Yonne

Consultation et copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 08902011U0002...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20125070
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

Copie de documents relatifs à la construction d'une maison et d'un hangar à bateaux sur une...

24/01/2013 Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20125073
Mairie de Théza

Copie des documents suivants dans le cadre de la réalisation de la 4e tranche d'un lotissement...

24/01/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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