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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20152000
Mairie de Laignelet

Copie des documents suivants dans le cadre de l'acquisition, par la commune, des parcelles de...

04/06/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Expropriation - préemption
Avis 20152049
Mairie de Gildwiller

Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70 m²...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20152050
Mairie de Falkwiller

Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70 m²...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20152051
Mairie de Hecken

Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70m²...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20152057
Mairie de Juvigny-sur-Seulles

Copie de l'extrait du règlement et du document graphique applicable aux parcelles de ses clients...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152068
Mairie de Cadillac-en-Fronsadais

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme...

04/06/2015 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152072
Mairie de Mouans-Sartoux

Copie de documents relatifs au permis de construire D 2585 déposé par Monsieur X X le 28 juillet...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152083
Mairie du Mans

Copie de documents relatifs à l'autorisation d'abattage d'arbres dans un espace boisé classé au...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Forêts et parcs naturels
Avis 20152102
Mairie de Solliès-Ville

Copie de l'intégralité du contrôle effectué le 10 mars 2014 par le centre d'incendie et de...

04/06/2015 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Prévention
Avis 20152107
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie sur CD-ROM, de documents relatifs au projet de doublement du tunnel de Tende, au titre de...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20152117
Mairie de Croissy-Beaubourg

Copie, de préférence par courriel ou téléchargement, de documents réalisés par EPAMARNE, dans le...

18/06/2015 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20152125
Mairie de Peipin

Copie des arrêtés de permis de construire n° 8516 et 8664 délivrés en 1964 sur le terrain que la...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Archives
Avis 20152130
Mairie de Marignane

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de lotir n° LT 1305405F0002 délivré le 13 octobre...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152133
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Copie de documents relatifs au plan d'alignement de la rue Offenbach situé sur le territoire de...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152157
Mairie de Porto-Vecchio

Consultation des documents suivants : 1) les permis de construire relatifs aux parcelles...

04/06/2015 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152164
Mairie de Saint-Cyprien

Copie du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune.

18/06/2015 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 20152165
Mairie de Labbeville

Caractère communicable à un nouveau pétitionnaire ayant un projet de construction sur le même...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152174
Mairie de Montbolo

Copie de documents relatifs au lotissement Panorama Soleil : 1) le règlement 2) le plan de masse...

18/06/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Équipements collectifs
Avis 20152198
Préfecture de la Vendée

Copie de documents relatifs à la construction et à l'extension du stand de tir Villebois-Mareuil...

18/06/2015 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152211
Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Néron (SIVOM)

Communication de l'étude de programme réalisée par le cabinet IPK Conseil, en vue de la...

18/06/2015 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs