Recherche - CADA

POS-PLU

Avis 20142138
Mairie de Cussac-Fort-Médoc

Copie des observations déposées dans le registre d'enquête lors de l'enquête publique relative...

03/07/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142175
Mairie de Lagny-sur-Marne

Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) la...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142218
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Copie de la base de données CartoPLU, concernant les plans de zonage des POS et PLU des communes...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU Réutilisation
Avis 20142224
Mairie de Montady

Communication des documents suivants : 1) le règlement du plan d'occupation des sols...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142271
Mairie de Pailhes (09)

Communication des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme et permis de construire de...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20142327
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de...

24/07/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142411
Mairie d'Île-d'Arz

Communication d'un contrat d'occupation d'un local à usage commercial en date du 9 avril 2013,...

24/07/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142516
Mairie de Villette

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) le rapport de...

24/07/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142532
Mairie de Berre-l'Etang

Copie, de préférence sur CD-Rom fourni par le demandeur, de documents relatifs au plan...

24/07/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142618
Mairie de Beynes

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07806213Y0007 et n° PC 07806213Y0007...

04/09/2014 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20142740
Mairie de Replonges

Copie de documents concernant la révision du plan d'occupation du sol (POS) ou le plan local...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142751
Mairie de Carcasonne

Communication de l'intégralité des dossiers soumis à enquête publique, à savoir le dossier de...

04/09/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique Permis de construire
Avis 20142771
Mairie de Grabels

Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) le projet de...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142816
Mairie de la Forteresse

Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport et des conclusions du commissaire...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142892
Mairie de Madonne-et-Lamerey

Copie de l'extrait du document graphique du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, approuvé...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire Installations classées
Avis 20140630
Mairie de Cabrières-d'Aigues

Copie du POS applicable en 2008 avant sa transformation en PLU.

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140644
Mairie de Vidauban

Copie des documents suivants : 1) relatifs à la parcelle cadastrée section BX numéro 55, sise...

13/03/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140647
Mairie d'Esteville

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 20 décembre 2013 : 1) le plan de...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20140649
Mairie de Boulazac

Copie de préférence par courrier électronique, de documents relatifs au PLU de la commune : 1)...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140687
Mairie de Fabrègues

Copie de préférence sur CD-ROM ou clef USB, de documents relatifs au POS de la commune : 1) le...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU