Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Affaire courante

Avis 20133854
Préfecture de la Haute-Savoie

Copie, par courriel, sur CD-Rom ou sur papier, de l'ensemble des documents afférents à la...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20133861
Mairie de Launac

Consultation d'un document relatif à la construction d'un lotissement sur un terrain appartenant...

24/10/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20133881
Préfecture de la Guadeloupe

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal de Terre-de-Haut...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133882
Mairie de Paris

Consultation sur place, avec la possibilité d'obtenir la copie des documents qu'elle aura...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133884
Mairie de Saint-Jean-Lasseille

Copie de documents relatifs au PLU de la commune et des parcelles cadastrées section B n° 41 à...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133896
Mairie de Montescot

Copie, de préférence sur CD-Rom ou par courriel au format PDF, du dossier de PLU de la commune.

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133898
Mairie de Mios

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 20133919
Mairie de Dunkerque

Caractère communicable, à un conseiller municipal, de l'étude de sûreté et de sécurité publique...

24/10/2013 Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20133955
Communauté urbaine de Strasbourg

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au classement dans le domaine public...

07/11/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Politique et réglementation
Avis 20131743
Mairie de Lyon

Copie du rapport établi par la société XXX à la suite de la visite de son appartement situé 18...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Sécurité sanitaire
Avis 20131747
Mairie de Thyez

Copie du courrier du 5 juillet 2010 par lequel la commune a sollicité de France Domaine une...

25/04/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Service des domaines
Avis 20131799
Mairie de Châtillon

Communication d'une copie du procès-verbal de constatation d'infraction qui aurait été établi...

25/04/2013 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infractions Permis de construire
Avis 20131817
Mairie de Pélissanne

Communication, sur cédérom, du plan local d'urbanisme (PLU) 2013 approuvé par le conseil...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131824
Mairie de La Bouillie

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) « les notifications effectuées de la...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131828
Préfecture de l'Aude

Copie des documents suivants et non des extraits, relatifs à la création du lotissement « Les...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131853
Mairie de Labbeville

Copie des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) ; 1) le rapport de présentation...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131854
Mairie de Vallangoujard

Copie des documents suivants ; A) l'étude-diagnostic relative au devenir des campings...

04/07/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131856
Mairie de Menouville

Copie des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) ; 1) le rapport de...

04/07/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131872
Mairie de Saint-Palais

Copie, de préférence sur support numérique, des documents suivants : 1) le plan local...

25/04/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131876
Mairie de Latresne

Communication des documents suivants : 1) la délibération du 28 février 2013 approuvant le plan...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU