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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Affaire courante

Avis 20134367
Mairie d'Ondres

Copie des arrêtés d'autorisations d'urbanisme délivrés depuis 36 mois sur la partie sud du...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134380
Mairie de La Ville-du-Bois

Copie du permis de construire PC 0916651310003 délivré le 12 février 2013 à Bouygues Télécom...

07/11/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Pollution
Avis 20134418
Mairie de La Ville-du-Bois

Copie, de préférence sur CD-Rom, sur clé usb ou papier, de documents relatifs à l'implantation...

07/11/2013 Favorable Irrecevable/Refus non établi Incompétence Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20134443
Mairie de Saint-Didier

1) consultation de toutes les déclarations de travaux et demandes de permis de construire faites...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Envoi des documents
Avis 20134466
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 01309012L0005 de la SCEA Domaine des...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134539
Mairie de Masny

Copie des autorisations d'urbanisme relatives aux travaux engagés sur le bâtiment situé 8 avenue...

05/12/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134547
Mairie de Saint-Ouen

Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif délivré à la société Modigliani...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134553
Mairie de Frangy

Communication d'une copie des documents suivants, dont il souhaite l'envoi par courriel,...

21/11/2013 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Activités agricoles
Avis 20134561
Mairie de Cazilhac

Copie de la déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (cerfa n° 13408*02)...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130233
Mairie de Saussan

Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire déposé par M. XXX le 6...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130234
Mairie de Bidart

Copie du courrier de Mme XXX relatif à la mise en cause de la conformité du local exploité par...

07/02/2013 Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infractions
Avis 20130238
Mairie de Marignane

Copie du plan de masse sur lequel la véranda de M. XXX est matérialisée, avec mention de ses...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130257
Mairie d'Equeurdreville-Hainneville

Copie de l'arrêté relatif à la modification du lotissement de la Belle Jardinière en date du 2...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130307
Mairie de Portes

Communication de la lettre du maire, du 17 avril 2002, notifiant à Madame XXX XXX un refus...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20130335
Mairie de Bordeaux

Copie de documents relatifs à un arrêté de péril concernant l'immeuble situé 6 avenue Thiers,...

21/02/2013 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infractions
Avis 20130343
Mairie de Saint-Michel

Communication des documents suivants : 1) le permis de construire et la demande s'y rapportant,...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130373
Mairie de Tournefeuille

Communication de l'entier dossier de permis de construire n° 0331557 11C 0033 M.

07/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130381
Mairie de Villepreux

Copie des documents suivants : 1) relatifs à des terrains situés dans la plaine classée de...

07/02/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20130387
Mairie de la Salvetat-Saint-Gilles

Copie de la déclaration préalable accordée le 3 janvier 2010 à Monsieur XXX sur un terrain situé...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130390
Mairie de Leucate

Copie des refus et/ou opposition délivrés ainsi que les dossiers de demande correspondants à...

20/06/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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