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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Affaire courante

Avis 20132992
Mairie de Cabriès

Copie de documents relatifs au lotissement du « Vallon du Thouin » : 1) l'arrêté du 6 décembre...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133029
Mairie de Bois-le-Roi

Copie de la ou des décisions (permis de construire ou décisions de non-opposition à déclaration...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133058
Mairie de Mitry-Mory

Copie des déclarations de travaux ou demandes de permis de construire déposées depuis le 30 juin...

12/09/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133081
Mairie de Saint-Esprit (972)

Copie de l'intégralité du dossier d'instruction du permis de construire n° PC 97222312BR074...

12/09/2013 Favorable Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20133115
Mairie de Saint-Laurent-du-Pape

Caractère communicable, à Monsieur XXX XXX, député de l'Ardèche, dans le cadre de sa permanence...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Sécurité sanitaire
Avis 20133157
Mairie de Cavalaire-sur-Mer

Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition à déclaration préalable (DP...

06/06/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133980
Mairie de Paris

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511312V0016 délivré le 24...

07/11/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133999
Mairie de Fuveau

Copie du dossier de permis de construire délivré le 17 janvier 2006 à Monsieur XXX XXX, et...

24/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134021
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie des documents concernant les travaux d'aménagement et d'élargissement de l'avenue du...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134028
Mairie d'Epinay-sous-Sénart

Copie de documents relatif au projet de construction d'un lot d'habitations sur la parcelle...

24/10/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20134152
Mairie de Férolles-Attilly

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 0771801200008 délivré le 24 juillet 2012...

07/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134157
Mairie de Riez

Copie des documents suivants : 1) les permis de démolir concernant les parcelles de Monsieur...

07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20134189
Communauté de communes du Val d'Issole

Copie des documents suivants : 1) l'acte de vente par la SAFER à la Communauté de communes de...

07/11/2013 Favorable Incompétence/Privé Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire POS-PLU
Avis 20134251
Mairie de Nangis

Copie des plans d'alignement des 31 juillet 1922 et 29 avril 1940 cités dans le certificat...

07/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20134286
Mairie de Roscoff

Copie de l'ensemble des documents, notamment deux avis, émis par la direction départementale des...

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134317
Mairie d'Orgeval

Copie de documents relatifs à la réhabilitation et à la transformation d'anciens locaux annexes...

07/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134324
Mairie de Frénois

Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire de Monsieur XXX XXX pour un...

07/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134329
Mairie de Baigts

Copie de documents relatifs à leur déclaration de clôture, postérieurs au 29 juin 2007, émanant...

06/06/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134338
Mairie de Saint-Martin-d'Uriage

Copie de préférence par courriel, du courrier de mise en demeure adressé à Madame XXX pour...

05/12/2013 Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134358
Mairie de Rustiques

Copie du permis de construire délivré à Monsieur et Madame XXX en 1995 pour la construction d'un...

05/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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