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Avis 20205508
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de recrutement Monsieur X ou le contrat, ainsi que la...
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Avis 20205726
Mairie de Bourg-sur-Gironde
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, de l'avis du CHSCT concernant le cycle...
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Avis 20204533
Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Communication, dans le cadre de sa demande de réintégration, d'un extrait du tableau des...
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Avis 20204538
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie des documents suivants, en vigueur à la date de la demande :
1) l'avis du CHSCT compétent...
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Avis 20204562
Préfecture de l'Essonne
Communication des documents suivants, concernant X :
1) l'effectif théorique maximum actuel ;
2)...
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Avis 20205159
Mairie de Val-de-Meuse
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'établissement...
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Avis 20220472
Conseil départemental de l'Oise (CD 60)
Communication d'une copie du rapport d'audit réalisé par la société X portant sur la capacité...
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Avis 20220589
Grand Hôpital de l'Est Francilien (GHEF)
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité des documents contenus dans dossier...
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Avis 20217321
Mairie du Luc-en-Provence
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'organigramme hiérarchique...
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Avis 20217025
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants relatifs...
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Avis 20217095
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, aux représentants académiques, des documents suivants :
1) la liste des agents...
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Avis 20222718
Université d'Aix-Marseille
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Avis 20222744
Mairie du Gosier
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Avis 20221241
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
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Avis 20222182
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Hérault (DSDEN 34)
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Avis 20222395
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
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Avis 20222396
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
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Avis 20221197
Mairie de Bagnolet
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Avis 20221260
Ministère de l'intérieur
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Avis 20221635
Hôpitaux universitaires de Strasbourg