Recherche - CADA

Affaires Sanitaires Et Sociales Affaire courante

Avis 20151453
Agence régionale de santé des Hautes Alpes (ARS 05)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques des...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151459
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)

Communication de son relevé de carrière pour son activité d'auto-entrepreneur.

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20151467
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)

Communication, en sa qualité de mère titulaire de l'autorité parentale, du détail des...

23/04/2015 Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20151472
Caisse régionale de sécurité sociale dans les Mines du Nord Pas-de-Calais (CARMI)

Copie de l'ensemble des données et de la signification des codes, des sigles ou des abréviations...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux
Avis 20151473
Agence régionale de santé du Centre (ARS 37)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151475
Agence régionale de santé de Lorraine (ARS 54 - Pôle)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151480
Agence régionale de santé d'Auvergne (ARS 63 - Pôle)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151481
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151482
Agence régionale de santé de Haute-Savoie (ARS 74)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151484
Agence régionale de santé du Var (ARS 83)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151485
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 86 - Poitiers)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151487
Agence régionale de santé de l'Yonne (ARS 89)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151488
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 91)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151489
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 94)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151490
Conseil général du Bas-Rhin

Communication de l'avis ayant permis les retenues mensuelles de 100 euros sur son allocation au...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Insertion professionnelle - RMI - RSA
Avis 20151495
Agence régionale de santé de l'Ardèche (ARS 07)

Copie des annexes statistiques du rapport annuel d'activité de la commission départementale des...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151499
Centre hospitalier de Meaux

Copie du dossier médical de Monsieur X X, époux de sa cliente, décédé le 3 juillet 2014 au...

23/04/2015 Défavorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20151504
Mairie de Mantes-la-Jolie

Copie du procès-verbal de destruction du dossier médical de sa mère, Madame X, décédée le 10...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Ayant droit Archives
Avis 20151514
Centre hospitalier de l'agglomération montargoise

Communication du dossier médical de son père, Monsieur X X, décédé le 2 juin 2008 à...

07/05/2015 Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20151520
Centre régional de médecine physique et de réadaptation (CRMPR) « Les Herbiers »

Copie des documents suivants, relatifs à son hospitalisation au sein du centre de rééducation...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Dossier médical personnel