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Avis 20205136
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication, par courrier postal, des archives le concernant du registre détaillé des...
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Avis 20210060
Ecole des Avocats du Sud-Est (EDASE)
Consultation de ses copies de bilans notés et commentés en déontologie, procédure civile,...
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Avis 20220165
Institut régional d’administration de Bastia
Copie de la liste d'émargement des membres du jury ayant participé à la délibération du 1er...
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Avis 20220196
Fondation de coopération scientifique Paris Sciences et Lettres (PSL)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'ensemble des relevés de délibérations...
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Avis 20220240
Université Paris Nanterre
Communication de l'ensemble de ses diplômes de Master 2, Master 1 et licence obtenus dans le...
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Avis 20220272
Institut de formation en soins infirmiers Croix Rouge Française (IFSI 78)
Communication, à la suite de la décision d'exclusion définitive du X prise à l’encontre de sa...
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Avis 20220313
Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA 69)
Communication, à la suite de la décision d'exclusion prise à l'encontre de son client, des...
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Avis 20220318
Université Paris Cité
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste des sujets des deux épreuves...
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Avis 20220331
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication, au format numérique ou sous forme d'un duplicata en format papier, de son diplôme...
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Avis 20220335
Rectorat de l'académie de Besançon (AC 25)
Communication de sa grille d’évaluation de l’unité d’enseignement 7 (UE 7), mémoire au titre de...
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Avis 20220486
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication, de préférence par voie électronique, d'une copie du rapport (contenu et...
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Avis 20220533
Université de Bretagne Sud
Communication du bordereau adressé aux membres de la commission de la formation et de la vie...
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Avis 20220634
Université Grenoble Alpes
Communication du rapport de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche...
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Avis 20220799
Université Toulouse 1-Capitole
Communication, à la suite de l'ordonnance sur requête rendue par le tribunal judiciaire de...
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Avis 20217250
Université de Bretagne occidentale (UBO)
Communication, par courriel à son adresse professionnelle ou par courrier postal, à la suite de...
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Avis 20217686
Université de Montpellier
Communication des documents de certification « Qualiopi ».
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Avis 20217776
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des documents suivants :
1) les éléments de son dossier permettant de soutenir que...
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Avis 20216575
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication de la grille d'évaluation qu'il a signée, comprenant les commentaires et les...
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Avis 20216599
Université de Perpignan Via Domitia
Communication de l'intégralité des pièces de son dossier universitaire.
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Avis 20216646
Université Jean Moulin Lyon 3
Communication, pour les années 2016 à 2019, d'une copie des résultats des élections aux conseils...