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Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Affaire courante

Avis 20153499
Mairie de Sainte-Luce-sur-Loire

Copie des contrats collectifs d'assurances « Mutuelle de France Prévoyance » et « Collecteam ».

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Banques et assurances
Avis 20153505
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des documents suivants concernant la passation d'un marché public de service relatif à «...

17/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153537
Mairie de Marly (59)

Communication du bordereau des prix unitaires concernant le marché public portant sur la...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153556
Mairie de Monsempron-Libos

Copie de documents relatifs au marché public de travaux de restructuration des écoles...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153571
Pôle emploi

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

24/09/2015 Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Insertion professionnelle - RMI - RSA
Avis 20153572
Pôle emploi

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153574
Mairie de Venthon

Communication des références (lieu, maître d'ouvrage, montant des travaux) en chantier...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153592
Conseil régional de Bourgogne

Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 (couverture-étanchéité) du marché...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153597
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...

17/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20153683
Mairie d'Enghien-les-Bains

Caractère communicable, à toute personne, plus particulièrement à des conseillers municipaux, du...

24/09/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153711
Mairie du Relecq-Kerhuon

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153712
Mairie de Villemomble

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

17/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153715
Institut de Chimie des Substances Naturelles (ICSN)

Communication du bordereau des prix unitaires de l'entreprise attributaire concernant le marché...

24/09/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153716
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant le marché...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153725
Mairie de Fontenay-le-Fleury

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153736
Communauté de communes du Sud-Messin

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...

17/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153746
Mairie de Beausoleil

Communication des documents suivants concernant la convention « Devens-SARL Monte-Carlo Club...

17/09/2015 Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20153761
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant la convention d'occupation du domaine public passée avec...

05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20153789
Mairie d'Aussac-Vadalle

Communication du décompte général établi par le maître d'œuvre en date du 7 juillet 2014...

24/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153790
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Jacques Gabriel

Communication des documents suivants concernant le lot « gros-œuvre » des marchés publics...

24/09/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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