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Avis 20196091
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Occitanie (SAFER 81)
Communication, à ses frais, par mail ou par courrier, de la procédure de préemption relative à...
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Avis 20200437
Mairie de Les Chapelles
Communication des documents contractuels suivants :
1) s'agissant des opérations ci-après :
a)...
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Avis 20200441
Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)
Communication, pour l'ensemble des lots du marché public ayant pour objet la construction du...
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Avis 20200477
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux n° 19 0255 du 9...
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Avis 20200657
Mairie de Rennes
Communication, de préférence par voie électronique, de la liste ou du registre de toutes les...
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Avis 20200785
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Communication des rapports de visites de février 2013, février 2014, février 2015 et février...
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Avis 20200847
Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires
Communication des documents suivants dans le cadre de la concession de service public du...
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Avis 20200858
Mairie de Dreux
Communication des marchés publics et des délibérations relatives à leur l'attribution, ainsi que...
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Avis 20200859
Agglomération du pays de Dreux
Communication des marchés publics et des délibérations relatives à leur l'attribution, ainsi que...
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Avis 20200860
Office public de l'habitat « Habitat Drouais » (OPH 28)
Communication des marchés publics et des délibérations relatives à leur l'attribution, ainsi que...
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Avis 20200862
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur le renouvellement des rames...
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Avis 20200872
Mairie d'Espalion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le concours de...
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Avis 20200964
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Copie, sur support papier ou électronique, des documents suivants concernant le concours de...
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Avis 20200998
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication, dans le cadre des marchés (d'acquisition puis de renouvellement) relatifs à votre...
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Avis 20201001
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'acte d'engagement signé avec l’attributaire concernant l’accord-cadre ayant...
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Avis 20201074
Mairie de Marseille
Copie de la délégation de service public passée avec la société SAFIM pour l'exploitation d'un...
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Avis 20201185
Conseil départemental du Bas-Rhin (n'existe plus)
Communication des documents suivants pour chacun des lots concernés par la requête du...
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Avis 20201244
Mairie de Melle
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur des...
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Avis 20201262
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal et président de l'association « Alternative...
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Avis 20201266
Mairie de Paris
Communication, dans le cadre de l'avis d'attribution du marché de CESU/Télétransmission à...