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Avis 20222139
Toulouse Métropole
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Avis 20222180
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
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Avis 20222184
# Communauté de communes de l‘Ile de Ré
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Conseil 20222234
Conseil départemental d'Eure-et-Loir (CD 28)
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Avis 20222366
Préfecture de la Mayenne
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Avis 20222372
Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15)
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Avis 20220953
Organisme de sélection du mouton charollais
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Avis 20221066
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Conseil 20221166
Mairie de Manosque
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Avis 20221306
Chambre régionale d'agriculture Provence-Alpes-Côte-d'Azur
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Avis 20221338
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
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Avis 20221353
Agence française anticorruption (AFA)
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Avis 20222070
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Conseil 20222489
Musée du Quai Branly
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Avis 20220870
Voies navigables de France (VNF)
Copie des documents suivants concernant les marchés publics passés par la société X dans le...
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Avis 20220937
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, en sa qualité de conseiller régional, de l'avenant n° 1 au contrat d’obligation...
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Avis 20221014
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants :
1) l'accord...
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Avis 20221033
Préfecture de la région Bourgogne-Franche-Comté
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande d'autorisation d'exploiter,...
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Avis 20221040
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Communication des bons de commande de l'État français (« Vaccine Order Forms »), émis dans le...
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Avis 20221076
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile-de-France (DRIEETS 75)
Communication des documents suivants :
1) la note de cadrage fixant les critères de...