Recherche - CADA

Marché public Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20144497
Centre hospitalier Côte de Lumière

Copie du décompte général et définitif, établi avec la société LUMEN ENSEIGNE, titulaire du...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144499
Centre hospitalier Sud francilien

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144501
Mairie de Versailles

Copie du bordereau des prix des titulaires du marché concernant la fourniture de mobilier urbain...

18/12/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144516
Mairie de Soppe-le-Bas

Copie de l'offre retenue pour la création du site internet de la commune.

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144537
Conseil supérieur du notariat

Copie des documents suivants concernant deux marchés publics, l'un passé avec Monsieur X X,...

22/01/2015 Sans objet/Inexistant Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144551
Université Panthéon-Assas Paris II

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...

18/12/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144563
Conseil régional de Champagne-Ardenne

Copie des documents suivants concernant la procédure ayant abouti à la résiliation du marché...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144608
Mairie de Courbevoie

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la collecte et...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20144613
Mairie de Lyon

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une campagne...

18/12/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144629
Communauté de communes des Villages du Midi-Corrézien

Communication de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) de l'attributaire du...

18/12/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144630
Mairie de Chabeuil

Copie, de préférence par voie postale, ou, à défaut, par voie électronique, des documents...

18/12/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144635
Syndicat mixte de la Perelle

Communication de la page 2 du procès-verbal établi par la commission d'appel d'offres concernant...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20144637
Syndicat mixte pour l'aménagement du Lac Blanc

Communication des documents suivants relatifs à l'appel à concurrence du 17 juillet 2014...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144656
Communauté urbaine de Strasbourg

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet le...

08/01/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20144658
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144700
Mairie de Nieppe

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie du rapport d'analyse des...

22/01/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144724
Syndicat intercommunal d'aménagement du canal de Jonage

Copie de documents concernant l'attribution d'un marché public de fourniture d'une navette...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144725
Mairie de Toulouse

Copie de documents concernant un appel à projets lancé par la ville via son aménageur OPPIDEA...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144750
Mairie de Caen

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...

22/01/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144763
Conseil régional d'Aquitaine

Communication du bordereau des prix unitaires de la société attributaire concernant le lot n° 1...

08/01/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public