Recherche - CADA

Eau Développement Durable Et Transports

Avis 20220591
SAUR (17)

Communication des documents suivants, relatifs à la maintenance de la station d'épuration des...

10/03/2022 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20220593
Direction départementale des territoires de l'Oise (DDT 60)

Communication, sous forme dématérialisée, des documents suivants, relatifs au dossier Loi sur...

31/03/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20220691
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)

Communication de l'étude hydrogéologique, établie en date du 22 novembre 2012 par le cabinet...

31/03/2022 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Hydrologie
Avis 20220797
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication de la copie du rapport d'inspection du réseau public d'assainissement et notamment...

10/03/2022 Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20217355
Mairie de Carnac

Communication des documents suivants : 1) le permis de construire du domaine du X ; 2) la date...

13/01/2022 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Permis de construire
Avis 20217519
Communauté de communes le Grésivaudan

Communication, par voie électronique, du dossier « loi sur l’eau » relatif à la station...

27/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Installations classées
Avis 20217521
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)

Communication de la copie des trois rapports annuels 2020 des délégataires relatifs à la gestion...

27/01/2022 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public
Avis 20217563
Mairie de l'Argentière-la-Bessée

Communication de la règlementation de l'eau sur la commune.

27/01/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20217709
Communauté d'agglomération Alès Agglomération

Communication, par courriel, du plan des réseaux d’eau potable de la commune de Saint-Paul-La-Coste.

17/02/2022 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20217802
Mairie de Brion (38)

Communication des documents suivants : 1) les études préalables ayant conduit la commune à...

27/01/2022 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20220054
Mairie de Fort-de-France

Communication des documents suivants relatifs aux travaux de canalisation des eaux pluviales à...

17/02/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20216466
Communauté de communes Terre de Picardie

Copie des documents par lesquels les riverains de la rue dans laquelle se situe la maison du...

27/01/2022 Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20216681
Mairie de Le Roux

Communication des documents suivants : 1) l'analyse de l'eau attestant de sa conformité...

16/12/2021 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20216769
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)

Communication, par courriel, de l'entier dossier présenté par « Eau du Morbihan » relatif à...

16/12/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20216864
Communauté de communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay

Communication de la copie des documents suivants relatifs à la non-conformité des installations...

16/12/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20216905
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie, par courrier électronique sous format PDF et sur le site de la mairie, en sa qualité de...

13/01/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20216971
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication du plan d' « organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217159
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Communication des analyses des eaux usées, issues des prélèvements légalement requis, relatives...

13/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20217165
Préfecture du Cher

Communication de l'ensemble des documents ayant permis à la direction départementale des...

13/01/2022 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau
Avis 20217199
Préfecture de Maine-et-Loire

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels