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Avis 20213380
Groupe Audiens
Copie de l’ensemble de ses bulletins mensuels de « congés spectacles » pour la période allant de...
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Avis 20213481
URSSAF des Pays de la Loire (URSSAF 44)
Communication, par courriel ou par voie postale, des documents suivants relatifs à la société...
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Avis 20213529
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à Monsieur X, X :
1) ses trois derniers bulletins...
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Avis 20213854
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Communication des éléments suivants :
1) les montants moyens alloués de la prime de performance...
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Avis 20213938
Communauté d'agglomération du Douaisis
Communication des documents suivants :
1) une copie des livres de comptes administratifs de...
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Avis 20213946
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication des barèmes des indemnités de résidence perçues par les fonctionnaires et agents...
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Avis 20212385
Communauté d'agglomération La Riviera du Levant
Copie, à ses frais, aux tarifs fixés par la délibération du conseil communautaire, à joindre...
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Avis 20212387
Conseil régional de Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) la vacance d'emploi de DGS envoyé au CDG ;
2) la publicité de...
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Avis 20212466
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la communauté du Béthunois (SIVOM 62)
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs de prélèvement de cotisations CNRACL...
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Avis 20205242
La Poste
Copie des documents suivants, le concernant :
1) une attestation des gains perçus en 2020 sur...
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Avis 20205281
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble des textes (délibérations, arrêtés, etc…)...
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Avis 20205116
Mairie de Drancy
Communication des documents suivants :
1) le tableau du personnel employé par la commune et le...
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Avis 20205508
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de recrutement Monsieur X ou le contrat, ainsi que la...
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Avis 20205720
Mairie du Teil
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à Mesdames X et X...
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Avis 20210117
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, à ses frais sur demande, au format papier, par voie postale, de l'état des heures...
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Avis 20210149
Conseil d'Etat
Communication des indicateurs du rapport de situation comparée relatif à l'égalité...
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Avis 20203165
Conseil départemental du Haut-Rhin (n'existe plus)
Communication des documents suivants concernant le régime indemnitaire octroyé aux agents du...
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Avis 20203169
Conseil départemental du Bas-Rhin (n'existe plus)
Communication des documents suivants concernant le régime indemnitaire octroyé aux agents du...
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Avis 20204470
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie des bulletins de salaire du mois de juillet 2020 et du mois de...
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Avis 20204524
Centre hospitalier de Laval
Communication de la liste des agents ayant bénéficié de la prime Covid.