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Avis 20217778
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine (CRPMEM 64)
Communication des déclarations de captures de poissons migrateurs (saumons, aloses et lamproies)...
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Avis 20216554
Association communale de chasse agréee de Cercier
Communication des documents suivants :
1) le carnet de battue de l’équipe du président lors de...
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Avis 20216693
Mairie de Revin
Copie des avis favorables transmis par le maire au préfet des Ardennes rendus sur la pratique,...
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Avis 20216757
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20216807
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des éléments statistiques relatifs au permis de chasser :
1) le nombre total de...
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Avis 20222840
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
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Avis 20223024
Direction départementale des territoires du Val-d'Oise (DDT 95)
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Avis 20222197
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
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Conseil 20220884
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Caractère communicable, à l'avocat d'une SCI, dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir...
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Avis 20220949
Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins de Charente Maritime
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des programmes effectués depuis 2017...
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Avis 20221056
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les déclarations de dégâts attribuées au...
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Avis 20221264
Fédération départementale des chasseurs du Gers
Communication des documents suivants portant sur la chasse des colombidés à l’aide de pantes et...
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Avis 20221266
Préfecture de région - Auvergne Rhône-Alpes
Communication des documents suivants, comprenant des informations relatives à l’environnement...
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Avis 20221267
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
Communication des documents suivants, relatifs à la chasse des colombidés à l'aide de pantes...
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Avis 20221653
Fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Atlantiques
Communication des éléments suivants relatifs à la chasse des colombidés à l’aide de pantes et...
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Avis 20221657
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication du bilan de l'application des mesures d’effarouchement de l'ours brun dans les...
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Avis 20221690
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)
Communication, sous forme des cumuls mensuels pour chacune des trois espèces et pour chacune des...
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Avis 20226849
Office français de la Biodiversité (OFB)
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Avis 20226850
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
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Avis 20226956
Fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne