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Avis 20214793
Communauté d'agglomération Riom Limagne & Volcans
Communication des élements suivants relatifs au problème de l'eau potable sur le secteur de...
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Avis 20214230
Mairie de Saint-Gaudens
Communication, par consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants...
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Avis 20202444
Préfecture du Cher
Communication, par consultation, au titre du code de l'environnement, du projet de permis de...
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Avis 20215066
Mairie de Dompierre-sur-Yon
Communication des documents relatifs à l'instruction de la demande de permis de construire de...
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Avis 20216132
Mairie de Lahonce
Communication des données (carte de localisation, hauteur mesurée,etc.) relatives aux repères de...
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Avis 20204250
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...
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Avis 20213831
Préfecture de la région Bourgogne-Franche-Comté
Communication des documents suivants relatifs au projet de six éoliennes et d'un poste de...
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Avis 20213921
Mairie de Saint-Gaudens
Communication de l'autorisation d'une coupe d'arbres, pratiquée au début du mois d’avril 2021,...
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Avis 20205056
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le certificat d'urbanisme n°...
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Avis 20205718
Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron
Communication de la copie des documents relatifs aux travaux récemment entrepris sur la digue du...
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Avis 20210919
Mairie de Vert-le-Petit
Communication, à ses frais, sous format papier ou numérique, des documents relatifs à l'étude...
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Avis 20217327
Préfecture de la Vienne
Copie des documents suivants relatifs au X :
1) les entiers dossiers de permis de construire...
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Avis 20217355
Mairie de Carnac
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire du domaine du X ;
2) la date...
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Avis 20220108
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication, de préférence sous forme électronique par courriel, du courrier, y compris ses...
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Avis 20216854
§ Mairie de Vias
Communication d'une copie des documents se rapportant au débit de boissons, X X :
1) le résultat...
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Avis 20217003
Mairie de Massieux
Communication d'une copie du procès-verbal de constat permettant d'identifier la présence de...
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Avis 20217031
Mairie de Châtillon d'Azergues
Communication, dans le cadre du permis de construire accordé à Monsieur X le 29 novembre 2019,...
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Avis 20224811
Mairie de Tancarville
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Avis 20223277
Mairie de Charmes-sur-l'Herbasse