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Avis 20154056
Mairie de Lourmarin
Consultation des archives conservées dans le musée X de GIRARD, classé « Musée de France »,...
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Avis 20154427
Université de Caen Normandie
Copie des documents suivants relatifs à des prélèvements salivaires sur des volontaires,...
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Avis 20144615
Mairie de Troyes
Copie intégrale des deux dossiers d'audits relatifs à la maison Doré menés par la ville sur les...
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Avis 20144118
Ministère de la culture et de la communication
Copie de la saisine du Conseil d’État par le ministère de la culture et de la communication à...
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Avis 20184473
Ministère de la culture
Communication des documents relatifs à la découverte du pavement mosaïque sur le site d’emprise...
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Avis 20184684
Ministère de la culture
Communication de l'entier dossier sur la base duquel l'administration a décidé d’engager...
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Conseil 20190026
Musée Rodin
1) caractère communicable des numérisations tridimensionnelles d’œuvres d'art, au regard de la...
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Avis 20175645
Ministère de la culture
Communication des documents conservés par la Direction Régionale des affaires culturelles...
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Avis 20180962
Ministère de la culture
Communication de la base intégrale de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d'art...
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Avis 20182676
Communauté de communes Cagire-Garonne-Salat
Communication des rapports réalisés par la société Hadès Archéologie du 7 au 17 mars 2016 sur le...
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Conseil 20182893
Mairie de Domfront-en-Poiraie
Caractère communicable d'une étude de diagnostic concernant des travaux de restauration et de...
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Avis 20180739
Ministère de la culture
Communication de trois dossiers complets relatifs à l'exportation d'œuvres mobilières à savoir...
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Avis 20181107
Ministère de la culture
Publication en ligne des exports des bases « Architecture et Patrimoine ».
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Conseil 20181880
Communauté d'agglomération Provence verte
Caractère communicable du procès-verbal de constat établi par un huissier de justice lors de la...
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Avis 20182002
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation de l’intégralité des pièces du dossier d'aliénation de l'ancienne Surintendance des...
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Avis 20182037
Mairie de Tarascon
Consultation des « carnets originaux de Barbarin de Tarascon », manuscrit d'Alphonse DAUDET,...
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Avis 20172459
Mairie de Bouafle
Consultation des archives de l'église Saint-Martin, notamment les documents relatifs au bâtiment...
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Avis 20172521
Ministère de la culture
Consultation et copie des documents suivants concernant des fouilles archéologiques, détenus par...
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Avis 20172641
Institut supérieur des métiers
Communication des documents suivants :
1) les minutes des Commission EPV le concernant pour les...
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Avis 20172771
Ministère de la culture
Communication du rapport des fouilles d'archéologie préventive qui ont eu lieu en 2016 dans le...