-
Avis 20135254
Ministère de la culture et de la communication
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, de...
-
Avis 20135310
Mairie de Créteil
Consultation des tables décennales des années 1970
-
Avis 20141550
Mairie de Vannes
Consultation des tables décennales de 1972 à 1982.
-
Avis 20141767
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication d'une copie de l'intégralité de l'acte de naissance de Madame XXX XXX, née le 21...
-
Avis 20140870
Mairie d'Albertville
Copie intégrale de l'acte de naissance d'X., née le 18 mars 1937.
-
Avis 20141191
Mairie de Chaumont-en-Vexin
Copie de l'acte de naissance de Madame XXX XXX, née le 7 juin 1935, sachant que le maire demande...
-
Avis 20140246
Mairie de Saint-Malo
Consultation des actes d'état civil de la commune de Servan pour la période de 1907 à 1938.
-
Avis 20143086
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20143120
Mairie de Saint Morillon
Copie des tables décennales 1973 à1982 et 1983 à 1992 concernant le nom « X » dans les...
-
Avis 20143450
Mairie de Bruges
Copie des tables décennales 1923 à1932 et 1933 à 1942 concernant le nom « XXX » dans les...
-
Avis 20131765
Mairie de Ouroux-en-Morvan
Copie intégrale comportant les mentions marginales des actes suivants :
1) les actes de...
-
Avis 20131804
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Communication, de préférence par voie électronique, de tout document relatif à son grand-père...
-
Avis 20134273
Ministère des affaires étrangères
Copies intégrales certifiées conformes des actes suivants :
1) l’acte de mariage n° 193 (ALGER,...
-
Conseil 20072687
maire de Saint-Romain Saint-Clément
- caractère communicable, dans quels délais et dans quelles conditions, d'actes d'Etat civil de...
-
Conseil 20083175
maire de Civaux
Voir avis
-
Avis 20084234
maire de Peillac
- copie intégrale de l'acte de naissance de M. André X, né dans la commune de Peillac le 6 octobre 1913.
-
Avis 20084693
maire de Cessy-les-Bois
- copie des actes de décès de quatre de ses ascendants, Messieurs Jean GENTY décédé le 28 mai...
-
Avis 20084707
ministre de la défense (service historique de la défense - département gendarmerie)
- communication de l'intégralité du dossier relatif au père de l'intéressée (RABHI SERRHINI)...
-
Avis 20090004
maire de Lille
- la copie des actes d'état civil suivants :
1) l'acte de mariage de DAMPEYROU Jean avec VENIEZ...
-
Avis 20124319
Mairie de Riedisheim
Consultation des fichiers domiciliaires et des tables décennales suivantes :
1) XXX XXX XXX, né...