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Avis 20160106
Mairie de Montpellier
Communication des éléments suivants :
1) l'intégralité des dossiers de subvention, des comptes...
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Avis 20160187
Communauté de communes du Pays des Lacs
Copie des documents suivants concernant l'association sportive du collège des lacs :
1) le...
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Avis 20160276
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants :
1) l'identité des propriétaires privés bénéficiaires des...
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Avis 20160406
Mairie de La Voulte-sur-Rhône
Copie de la convention établie entre la commune et l'OGEC Jeanne d'Arc.
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Avis 20160538
Ministère de l'intérieur
Communication de l'arrêté interministériel du 2 octobre 2002 relatif aux subventions pour...
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Avis 20160650
Mairie de Fléville-devant-Nancy
Communication des comptes de l'association Fléville Loisirs, bénéficiaire de subventions de la...
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Avis 20155686
Communauté des communes du Serrois
Communication des documents suivants :
1) la convention passée entre la communauté des communes...
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Conseil 20155844
Direction régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire (DRAC 44)
Caractère communicable, à une personne privée, de l'arrêté préfectoral n° 2010/DRAC/341/368...
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Avis 20150851
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie des mandats émis par la commune dans le cadre de l'octroi d'une subvention exceptionnelle...
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Avis 20150950
Mairie de Sallaumines
Copie des bilans de l'association AOSC football pour les cinq dernières années.
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Avis 20150985
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication du montant des subventions 2012 et 2013 attribuées aux manifestations « Féria »...
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Avis 20151089
Mairie de Rion-des-Landes
Communication des documents suivants concernant les cinq dernières années :
1) la liste des...
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Avis 20151125
Mairie de Parentis-en-Born
Communication des documents suivants concernant les cinq dernières années :
1) la liste des...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20151338
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la subvention accordée par l'ANDRA à...
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Avis 20151455
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CG 13)
Communication des documents suivants, relatifs aux associations ADFI Provence (association de...
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Avis 20151543
Mairie de Millas
Copie des documents suivants :
1) les demandes de subvention présentées par le Comité...
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Avis 20151645
Montpellier Méditerranée Métropole
Communication de la convention d'attribution d'une subvention de 17 000 € en faveur de la SARL...
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Avis 20151652
Mairie de Saint-Gilles
Communication des documents suivants concernant les subventions accordées par la commune aux...
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Avis 20151713
Mairie d'Aire-sur-l'Adour
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...