Recherche - CADA

Délégué

Avis 20200329
Mairie de Saint-Mandrier-sur-Mer

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200330
Mairie du Pradet

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200331
Mairie de Le Revest-les-Eaux

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200332
Mairie de Carqueiranne

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200333
Tribunal de commerce de Toulon

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels du...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200334
Société d'aménagement et de gestion publique (SAGEP)

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200335
Société d'économie mixte Var Aménagement Développement ( VAD)

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de VAD,...

31/03/2020 Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200336
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200337
Tribunal de grande instance de Toulon (TGI 83)

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels du...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200338
Mairie de Six-Fours-les-Plages

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200339
Mairie d'Ollioules

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200340
Mairie de La Valette-du-Var

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200341
Société publique locale Méditerranée - SPLM

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200342
Mairie de La Crau

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200343
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Var (CAUE 83)

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels du...

31/03/2020 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200344
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200355
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)

Communication des documents suivants : 1) les avis des agences de l'eau Adour-Garonne, Rhône...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Risques chimiques et radiologiques
Avis 20200371
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20200722
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Communication de l'intégralité du dossier d'allocataire de la caisse d'allocations familiales...

31/03/2020 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales CAF
Avis 20200809
Mairie de Monsaguel

Communication de l'entier dossier relatif aux travaux d'installation d'une buse sur la voirie...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme