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Avis 20160412
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie des documents suivants visés dans l'arrêté du 7 septembre 2015 portant ouverture de...
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Avis 20160426
Mairie de Lanton
Copie du justificatif de la communication au Procureur de la République du tribunal de grande...
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Avis 20160431
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants relatifs au permis de construire de sa maison:
1) le...
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Conseil 20160438
Mairie de Manthelan
Caractère communicable, au cabinet d'assurance Allianz de Sainte-Maure-de-Touraine, de la liste...
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Avis 20160440
Mairie de Château d'Oléron
Copie de tous les courriers échangés entre la mairie et la Direction des infrastructures du...
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Avis 20160441
Mairie de La Bastide-d'Engras
Copie des documents suivants :
1) les courriers d'accompagnement joints à leurs demandes de...
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Avis 20160453
Mairie de Saint-Malo
Copie de l'autorisation d'occupation du domaine public allouée à l'établissement L'Alchimiste...
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Avis 20160454
Mairie de Chinon
Communication, de préférence par courrier électronique, des études suivantes diligentées par la...
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Avis 20160457
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Communication de l'avis de la direction nationale d'interventions domaniales (DNID) relatif à...
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Avis 20160464
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace (DREAL 67)
Communication des documents réglementaires portant autorisation d'aménager, de construire ou de...
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Avis 20160484
Mairie d'Arnouville
Copie des deux documents suivants relatifs au permis de construire n°095 019 09 O 0052, délivré...
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Avis 20160487
Mairie de Tours
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20160492
Mairie de Mouriès
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire du terrain du stade ;
2) le...
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Avis 20160493
Mairie de Villeneuve-le-Comte
Copie des documents suivants :
1) le projet d'Eco-Village chinois dans le secteur de la ferme...
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Avis 20160496
Mairie de Sérignan
Communication d'une copie du dossier relatif à la réalisation du lotissement « Les Terres...
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Avis 20160505
Mairie de Jaulgonne
Communication des documents suivants :
1) les dispositions du POS actuellement en vigueur...
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Avis 20160508
Mairie de Montagnac-Montpezat
Communication par courrier électronique de la pré-étude et des propositions transmises à la...
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Avis 20160514
Mairie de Saint-Mard
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif au permis de construire n° PC 077 420 15...
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Avis 20160531
Mairie de Beaucaire-sur-Baïse
Copie de la prorogation du certificat d'urbanisme CUb 032 035 14 A3003.
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Avis 20160536
Mairie de Saint-Gervais-sur-Mare
Communication des documents concernant deux immeubles situés impasse des Treilles :
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