Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques

Avis 20141310
Préfecture du Nord

Communication des documents suivants relatifs à une installation classée pour la protection de...

29/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20136000
Province Nord de Nouvelle-Calédonie

Communication des demandes déposées par la société minière Géovic, bénéficiaire des permis de...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20136111
Mairie de Bordeaux

Copie du courrier adressé à la société XXX XXX concernant les nuisances sonores générées par ses...

06/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20140035
Agence nationale des fréquences (ANFR)

Copie des fiches techniques constructeur concernant les quarante antennes-relais de téléphonie...

13/02/2014 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20140040
Préfecture de l'Aisne

Copie intégrale du dossier attribuant le statut d'installation classée pour la protection de...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20140062
Mairie de Reims

Copie des déclarations préalables de travaux concernant les antennes-relais de téléphonie mobile...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20140084
Mairie de Champlitte

Communication, par voie électronique, d’une copie des documents suivants relatifs à la gestion...

13/02/2014 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20140142
Préfecture de la Gironde

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation du lotissement n° 1 «...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Permis de construire
Avis 20140175
Préfecture de la Seine-Maritime

Copie, et non simple consultation, de l'ensemble du dossier présenté à l'appui de la demande...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Modalités D’Accès/Modalités Installations classées
Avis 20140226
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)

Communication des relevés topographiques réalisés dans le cadre de l'étude du plan de prévention...

27/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20140262
Logirem

Copie des fiches récapitulatives par bâtiment du dossier technique amiante de la cité de la Busserine.

27/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20140277
Préfecture de Seine-et-Marne

Communication des éléments suivants : 1) l'entier dossier de demande d'autorisation de stockage...

27/02/2014 Favorable/Sauf comportement Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20140278
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Communication du plan de prévention des risques miniers applicable à la commune de Mazaugues et...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20140398
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du rapport établi par un agent du service de l'hygiène après la visite qu'il a effectuée...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20140448
Préfecture du Rhône

Communication des données chiffrées, modèles et hypothèses d'entrées ayant permis la mesure des...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20140455
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Activités agricoles Sécurité sanitaire
Avis 20140478
Préfecture du Cher

Copie de l'entier dossier au vu duquel le préfet du Cher a, par arrêté conjoint avec le préfet...

27/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Eau
Avis 20140483
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)

Copie du dossier de demande d'autorisation déposé par la société Sonico pour l'exploitation, à...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20140486
Mairie d'Ambazac

Communication des éléments suivants, concernant l'Agenda 21 local : 1) le programme de mesures...

13/03/2014 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20140509
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Activités agricoles Sécurité sanitaire