Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques

Avis 20134991
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants : 1) la correspondance du préfet de l’Essonne, accompagnée de ses...

19/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20135011
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine (DREAL 57)

Communication de l'intégralité du dossier concernant les plans de prévention des risques miniers...

16/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20135053
Mairie de Marsannay-la-Côte

Communication des mesures acoustiques effectuées par la société X. le 2 août 2013.

16/01/2014 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20135107
Mairie de Graulhet

Consultation des documents suivants relatifs au barrage Miquelou : 1) l'étude de dangers du 18...

16/01/2014 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20135128
Préfecture de la Corse-du-Sud

Communication, sur cédérom, des documents suivants, sachant qu’il est proposé à leurs clients la...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution Installations classées
Avis 20135137
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)

Communication du rapport établi à la suite de la dernière visite d'inspection du chenil de Monsieur X.

16/01/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20135203
Communauté d'agglomération Pays de Montbéliard agglomération (PMA)

Copie des documents suivants, relatifs au projet de création de zone de développement éolien...

16/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20135249
Pontivy communauté

Copie du diagnostic environnemental réalisé en 2006 par le bureau d'études X., concernant la...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20135264
Communauté de communes Les Balcons du Lomont (CCBL)

Copie des documents suivants, relatifs au projet de création de zone de développement éolien...

16/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Conseil 20135304
Mairie de Graulhet

Caractère communicable des documents suivants concernant le barrage du Miquélou : 1) l'étude de...

16/01/2014 Défavorable/Sécurité publique Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20135312
Préfecture de la Somme

Copie des documents suivants, relatifs aux nuisances générées par le centre d'enfouissement...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20135320
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Copie des documents suivants : 1) le contrat relatif à l'utilisation du bois pour le chauffage...

30/01/2014 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Énergies renouvelables Budgets et comptes
Conseil 20135394
Préfecture de l'Ain

Caractère communicable à la propriétaire du site sur lequel était exploitée une station-service...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20135399
Préfecture des Côtes-d'Armor

Copie du dernier rapport de visite établi par l'inspection des installations classées (DREAL...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Installations classées
Avis 20135427
Préfecture du Doubs

Copie de l'arrêté préfectoral d'autorisation concernant l'installation de valorisation des...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Déchets
Avis 20141375
Mairie de Longeville-lès-Metz

Copie des documents suivants concernant l’implantation d’antennes-relais de téléphonie...

29/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20141488
Préfecture de la Dordogne

Copie des documents suivants, relatifs au site d'élevage de canards prêts à gaver exploité par...

13/05/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20141522
Communauté d'agglomération de Colmar

Communication, par envoi électronique au format PDF, des documents suivants : 1) les bilans...

13/05/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Eau
Avis 20141543
Préfecture du Morbihan

Consultation des mémoires en réponse produits lors des enquêtes publiques de type...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20141605
Mairie d'Ecuvilly

Communication des délibérations concernant le projet d'installation d'aérogénérateurs sur le...

13/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques

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