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Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...
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Avis 20171053
Mancelle d'habitation
Communication de l'analyse détaillée concernant l'attribution du lot n° 2 relatif au marché...
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Avis 20171086
Mairie de Villers-Bocage
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'installation...
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Avis 20171109
Mairie de Leucate
Copie des actes de concession de la plage située sur le site des « Coussoules » à La...
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Avis 20171133
Mancelle d'habitation
Communication de l'analyse détaillée concernant l'attribution des lots n° 1 et 2 relatifs au...
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Avis 20171134
Mancelle d'habitation
Communication de l'analyse détaillée concernant l'attribution du lot n° 2 relatif au marché...
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Avis 20171164
Syndicat de Traitement des déchets Ardèche Drôme (SYTRAD)
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant sur...
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Avis 20171214
Conseil régional de Normandie
Copie des actes d'engagement signés concernant les lots n° 29 et 34 du marché public portant sur...
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Avis 20171228
Mairie de Chalo-Saint-Mars
Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20171229
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant du marché public de...
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Conseil 20171276
Communauté de communes du Pays de Gex
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents constitutifs de l'offre technique et...
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Avis 20171291
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les prestations de...
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Avis 20171331
Radio France
Communication des pièces suivantes concernant le marché public portant sur des travaux...
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Avis 20171332
Agence de l'Eau de Paris
Communication des pièces suivantes concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20171367
Conseil régional de la Réunion
Communication du contrat de maîtrise d’œuvre, ainsi que ses avenants éventuels, portant sur la...
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Avis 20171374
Mairie de La Morte
Copie des documents suivants :
1) la convention signée entre le syndicat intercommunal SIAG et...
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Avis 20171378
Communauté d'agglomération de Limoges Métropole
Copie, par courrier électronique, des documents de la consultation concernant le marché public...
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Avis 20171381
Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants, sans occultation...
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Avis 20171392
Mairie de Saint-Savournin
Copie des dossiers de marché concernant la partie des travaux réalisés par la commune en 1999...
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Conseil 20171418
Etablissement hospitalier pour personnes âgées dépendantes "La Roseraie" - Montchanin (EHPAD 71)
Modalités de communication et caractère communicable, à une société évincée, de l'intégralité...