Recherche - CADA

Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Affaire courante

Avis 20170577
Conseil régional de Normandie

Copie des documents suivants concernant les lots n° 29 et 34 du marché public portant sur...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170582
Conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (ACAL)

Communication de l'entier document « Je rénove BBC » se composant de trois annexes entrant dans...

06/04/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20170595
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170601
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...

06/04/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170611
Mairie des Mesnuls

Copie, sur support numérique, des documents constitutifs du dossier ayant permis la désignation...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20170624
Ministère de l'économie

Communication de tous documents et éléments relatifs à la procédure de publicité et de mise en...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170631
Centre Hospitalier de Semur-en-Auxois

Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Gros-œuvre » du marché public ayant pour...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170650
Conseil régional de Guadeloupe

Copie des documents suivants : 1) la procédure d'appel d'offres concernant les travaux...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170663
Mairie de Fontrabiouse

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public...

27/04/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170678
Mairie de Saint-Grégoire

Communication des rapports annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de délégation de...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170693
Mairie de Rochefort

Communication de l'ensemble des documents relatifs à la publicité de l'appel public à la...

27/04/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170719
Centre hospitalier Le Vinatier de Bron

Communication, dans le cadre de la restructuration et de la construction de 3 pôles de...

27/04/2017 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170725
Mairie de Romainville

Copie, et non une consultation sur place, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...

27/04/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170731
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture, la...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170751
Société d'HLM Halpades

Communication des documents suivants concernant le lot n° 42A « Terrassements généraux-VRD » du...

11/05/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20170755
Syndicat Mixte pour la réalisation et la gestion du centre nautique du Vexin

Caractère communicable, à un concurrent du délégataire actuel, des rapports annuels 2014 et 2015...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170762
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)

Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170763
Mairie de Dol-de-Bretagne

Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...

27/04/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170777
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170792
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le gardiennage...

08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public