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Avis 20165757
Mairie de Cavaillon
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165758
Mairie de Porcelette
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165759
Mairie de Boulay
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165760
Mairie de Bousbach
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165761
Mairie de Bassens
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165762
Mairie de Leers
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165763
Mairie de Lannoy
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165764
Mairie d'Herserange
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165765
Mairie de Graveson
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165787
Mairie de Recquignies
Copie des documents relatifs au marché public de l'aménagement de la place de Nice, à savoir...
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Avis 20165794
Mairie de la Chapelle d'Abondance
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
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Avis 20165825
Mairie de Villejuif
Communication, en sa qualité de conseillère municipale et de membre de la commission d'appel...
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Avis 20165838
Mairie de Bondy
Copie de documents dans le cadre du prolongement de l'arrêt n° 382148 rendu le 10 février par le...
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Avis 20165846
Syndicat mixte d'élimination des déchets du moyen pays des Alpes-Maritimes
Communication du procès-verbal de la commission d'appel d'offres, ainsi que du rapport d'analyse...
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Avis 20165873
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles
Copie du contrat ou de la facture d'achat concernant l'autoportrait peint par Baron François...
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Avis 20165904
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Gros œuvre étendu » du marché...
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Avis 20165913
Mairie de Montataire
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20170001
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Copie des documents suivants :
1) le contrat passé avec le fournisseur d'ouvrages de la...
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Avis 20170014
Caisse des écoles de la ville de Sainte-Marie
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les 3 lots du...
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Avis 20170017
Mairie de Schoenenbourg
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Gros-œuvre » du marché ayant pour objet la...