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Avis 20175525
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le résultat des études d’impacts en termes de chaleur...
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Avis 20175529
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des statistiques sur les exportations de verre extrait de tubes cathodiques (codes...
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Avis 20175553
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication, de préférence par courrier électronique, de documents et informations relatifs à...
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Avis 20175560
Inspection générale des finances (IGF)
Communication des documents suivants concernant la mission relative à la préfiguration d'un...
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Avis 20175661
Mairie du Barroux
Communication de l'ensemble des documents concernant l'évolution des installations d'antennes...
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Avis 20175682
Préfecture de la Vendée
Copie des avis rendus sur le projet d’arrêté départemental relatif à l’application de produits...
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Avis 20175788
Préfecture de la région Grand Est
Communication des documents suivants :
1) les suivis des mortalités de spécimens d'espèces...
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Conseil 20175805
Mairie d'Issy-l'Évêque
Caractère communicable du diaporama d'une société présentant au conseil municipal son projet de...
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Avis 20175851
Mairie d'Arvillard
Communication, en sa qualité de membre du groupe de travail sur les micro-centrales, de...
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Avis 20175947
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)
Communication par courriel sous forme tableur, des dossiers de demandes d'autorisations pour les...
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Avis 20175990
Mairie de Beaugeay
Copies de documents établis dans le cadre de travaux entrepris dans la salle des fêtes de la...
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Avis 20176005
Mairie d'Annecy
Copie du rapport rendu suite à l'étude ayant pour objet d'évaluer la qualité de l'air des...
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Avis 20176009
Mairie de Ploudalmezeau
Copie de documents relatifs aux nuisances sonores et olfactives causées par la basse-cour de...
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Avis 20176041
Préfecture de l'Eure
Communication du contenu des six déclarations adressées par les établissements X, au titre des...
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Avis 20180643
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Communication des études d’impact environnemental relatives d’une part au trafic automobile...
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Avis 20180689
Métropole Rouen Normandie
Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...
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Avis 20180782
EDF
Copie de documents relatifs à la fabrication du réacteur Bugey 3 par l'usine Creusot Forges :
1)...
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Avis 20180784
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie, par voie dématérialisée, de l'ensemble des études hydrauliques, notamment les rapports...
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Conseil 20180810
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Tarn (DDCSPP 81)
Caractère communicable à l'association X, des rapports d'inspection du parc zoologique ZNC ZOO...
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Avis 20180974
Préfecture du Finistère
Copie de documents relatifs à la société Cidrerie Château de Lezergue à la suite de rejets...