-
Avis 20184973
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20184974
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20184975
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20184976
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20184981
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants relatifs à l’uranium radioactif et chimique contenu dans...
-
Avis 20185034
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20185035
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Copie des documents suivants :
1) la convention partenariale passée avec le comptable public...
-
Avis 20185046
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20185073
Mairie de Vailhourles
Communication des documents relatifs à l'assainissement des lieux-dits de Mémer et Saint-Grat,...
-
Avis 20185081
Communauté de communes du Grand Chambord
Communication par courriel des documents ou informations relatifs aux coûts du service de...
-
Avis 20185240
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20185814
Mairie de Pompignac
Communication de la copie des documents suivants, relatifs à l’hébergement canin « La Villa Luna...
-
Avis 20190062
Service de l'assainissement Marseille Métropole (SERAMM)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à la rue...
-
Avis 20190066
Mairie de Gaillac
Communication de l'étude réalisée par le cabinet X sur l'état des lieux de la gestion actuelle...
-
Avis 20190072
Communauté de Communes de Belle-Ile-en-Mer (CCBI)
Communication des documents suivants :
1) le plan d'extension du réseau, suite au droit à...
-
Avis 20190146
Communauté d'agglomération du Nord Grande-Terre
Copie des documents suivants concernant le projet de pôle de valorisation des déchets dans la...
-
Conseil 20190749
Syndicat Intercommunal d'Eau et d'Assainissement des Portes de l'Entre Deux Mers (SIEA 33)
Caractère communicable, à un abonné, des délibérations ayant instauré la participation pour le...
-
Avis 20185351
Syndicat intercommunal de Thiverval Grignon (SIPTG)
Communication des documents suivants, concernant le château d'eau anciennement situé sur les...
-
Avis 20185818
Mairie de Dhuizel
Consultation des devis et des factures acquittées concernant les quatre dernières installations...
-
Avis 20190001
Mairie de Germs-sur-l'Oussouet
Communication des documents suivants relatifs aux travaux d’extension du réseau public d’eau...