Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Assainissement

Avis 20182132
Saint-Brieuc Agglomération, Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc

Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, des jours de collecte des ordures...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Réutilisation Déchets
Avis 20182764
Communauté de communes du Plateau Picard

Communication des documents relatifs au tracé du réseau d'assainissement sur la commune de...

31/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Conseil 20181141
Parc naturel régional du Gâtinais Français

Caractère communicable de documents dans le cadre du lancement du Schéma directeur...

27/09/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20182936
Bordeaux Métropole

Communication des plans de conduite d'eau potable sur la commune de Saint Médard en Jalles.

25/10/2018 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183088
Communauté de communes du pays d'Evian

Communication des documents suivants : 1) le relevé des factures payées à Maître X dans le cadre...

25/10/2018 Défavorable/Secret Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183224
VEOLIA Eau d'Ile-de-France

Communication des rapports techniques sur l'état des réseaux enterrés d'alimentation en eau...

25/10/2018 Défavorable/Procédure Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183261
Mairie de Rivières

Consultation et copie du rôle de l'assainissement collectif 2017.

25/10/2018 Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183368
Mairie d'Abbévillers

Copie de préférence par courriel, dans le cadre du classement en zone d'urbanisation future à...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Equipements collectifs Permis de construire
Avis 20183384
Mairie de Melun

Communication des documents suivants, relatifs aux deux ouvrages de régulation du niveau de...

20/12/2018 Incompétence/Judiciaire Irrecevable/Révision d'avis Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20176152
Mairie de Beuil

Copie des documents suivants : 1) le relevé de prélèvements effectués au Tailler sur les dix...

22/03/2018 Favorable/Sauf appréciation Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20176184
Préfecture du Gard

Copie de documents relatifs aux travaux de comblement d'un ruisseau et de réduction de sa...

22/03/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20180006
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

22/03/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180007
Agence régionale de santé Grand Est (Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom : I) au format SIG vectoriel...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180008
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180009
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

22/03/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180010
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180092
Communauté de communes Grand Sud Tarn et Garonne

Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, du ou des contrats d'exploitation de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Installations classées Eau
Avis 20180096
Mairie de Grasse

Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...

19/04/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Réutilisation
Avis 20180129
Communauté de communes du Pays de Fénelon

Communication des documents suivants : 1) le rapport de fonctionnement du Service public...

19/04/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180227
Mairie de Foissac

Copie de documents relatifs à l'implantation d'un assainissement semi-collectif proche de sa...

05/04/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau