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Economie

Avis 20133507
Mairie de Cusset

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133508
Mairie de Fenouillet

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133509
Mairie de Gardanne

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133510
Mairie de Chinon

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133511
Mairie de Caudry

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133512
Mairie de La Queue-en-Brie

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133513
Mairie de Langon

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133514
Mairie de Gueugnon

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133518
Mairie de Noisy-le-Sec

Copie des devis et factures de conception, impression et distribution des documents...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Conseil 20133538
Mairie de Peyrolles-en-Provence

Caractère communicable, à un candidat évincé, du contrat de délégation de service public ayant...

24/10/2013 Défavorable/Secret Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20133547
Mairie de Morangis

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'achat et la...

24/10/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133549
Direction départementale de la protection des populations de l'Ain (DDPP 01)

Communication du rapport d'inspection établi à la suite du contrôle, le 26 juin 2013, de...

10/10/2013 Défavorable/Préparatoire Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20133551
Direction départementale de la protection des populations de la Saône-et-Loire (DDPP 71)

Communication d'une copie du rapport d'inspection établi à la suite du contrôle de l'élevage de...

10/10/2013 Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Inspection
Avis 20133554
Centre hospitalier Edmond Morchoisne

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché public de services...

26/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133561
Communauté d'agglomération Pays de Montbéliard agglomération (PMA)

Communication, de préférence sous format électronique, des rapports, études et diagnostics remis...

19/12/2013 Favorable Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20133563
Mairie de Paris

Communication des documents suivants concernant les offres retenues dans le cadre d'un marché à...

26/09/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133694
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)

Communication des documents suivants, relatifs au marché public pour la réfection de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133696
Mairie de Saint-Etienne

Copie des documents suivants, de préférence sous forme numérique : 1) la délibération du...

26/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20133711
SAEM Noisy-le-Sec Habitat

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants se rapportant à...

26/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133725
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS de Paris)

Communication des documents relatifs à la procédure d'appel d'offres déclarée infructueuse ainsi...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public