-
Avis 20202321
Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris
Communication, dans le cadre de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris, des...
-
Avis 20202385
Préfecture des Yvelines
Communication, de préférence sous support numérique, des documents suivants se rapportant à la...
-
Avis 20202556
Préfecture du Finistère
Communication, à ses frais, des éléments relatifs aux nuisances sonores générées par les avions...
-
Avis 20200786
Préfecture du Rhône
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, à des fins de réutilisation,...
-
Avis 20202339
Ministère de la culture
Communication des documents administratifs suivants, mentionnés sur le point de situation...
-
Avis 20195692
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents relatifs à la X :
1) les résultats des auto‐contrôles des rejets de...
-
Avis 20195936
Préfecture de l'Isère
Communication des éléments relatifs à la centrale d’enrobage à chaud exploitée par la société...
-
Avis 20200099
Préfecture du Tarn
Communication des mesures d'émissions sonores des véhicules, en sortie de pot d'échappement,...
-
Avis 20200302
Mairie de Gambais
Communication des résultats d'analyses d'eau et de boues en vue du curage et de l'évacuation des...
-
Avis 20201374
Mairie de Paris
Communication de la copie du dossier et du rapport complet, relatifs à l'installation d'un...
-
Avis 20200863
Préfecture des Ardennes
Communication de la copie des relevés des mesures sonores effectuées du 20 au 22 novembre 2019...
-
Avis 20200866
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents relatifs à l’achèvement de la construction de l’autoroute A507 à...
-
Avis 20201038
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants :
1) la copie des relevés des vibrations mesurées en mars...
-
Conseil 20201370
Mairie de Fresnes
Caractère communicable, aux voisins plaignants, des documents relatifs aux nuisances olfactives...
-
Avis 20201391
Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement Occitanie - Unité interdépartementale Tarn Aveyron (DREAL 12)
Communication, par courriel, via une plateforme internet d’envoi de fichiers ou par courrier...
-
Avis 20195760
Ministère de la Transition écologique
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le protocole...
-
Avis 20195877
Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF de Nouvelle-Aquitaine)
Communication de la copie des documents relatifs aux diagnostics environnementaux réalisés sur...
-
Avis 20200682
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie des documents suivants :
1) les autorisations délivrées, au titre de...
-
Avis 20200791
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Communication, à ses frais, de la copie du rapport d’enquête et de constat, établi le 10 octobre...
-
Avis 20211027
Mairie de Plougastel-Daoulas
Communication des profils de baignade ou des plans de gestions, relatifs à la période 2016-2020...