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Avis 20153451
Mairie de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Copie de la décision de non opposition à déclaration préalable n° 69191140022 du 2 mai 2014...
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Avis 20153470
Mairie de Saint-Blaise-du-Buis
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 0383681420008 délivré le 3 octobre 2014 à...
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Avis 20153489
Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais
Copie des documents relatifs au contrôle de légalité du permis de construire n° PC 059 316 13...
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Avis 20153501
Mairie du Tampon
Copie des dossiers de permis de construire accordés :
1) à Monsieur X et Madame X pour la...
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Avis 20153503
Mairie de Moussy-le-Neuf
Copie, alors que le maire ne propose que la consultation et la fourniture des plans au format...
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Avis 20153509
Mairie d'Eaubonne
Communication de la délibération du conseil municipal instaurant le versement pour dépassement...
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Avis 20153520
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie du compte rendu de la réunion qui s'est tenue entre Monsieur X de la DREAL, un...
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Avis 20153566
Mairie de Vigneux-sur-Seine
Communication, de préférence par voie électronique, du dossier du permis de construire n° 091...
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Avis 20153567
Mairie de Saint-Marcel-Bel-Accueil
Copie de documents relatifs aux travaux effectués par Monsieur et Madame X sur une parcelle...
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Conseil 20152465
Mairie de Lattes
Caractère communicable de la pétition faite par les riverains à l'encontre d'un projet de...
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Avis 20153590
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 30004-13 POO27 délivré au...
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Avis 20153593
Mairie de Peymeinade
Consultation de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 006 095 14 E0032, ayant pour...
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Avis 20153604
Mairie de Reims
Copie de l'autorisation d'urbanisme relative à la construction d'un mur sis 51 bis rue...
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Avis 20153731
Habitat Toulouse, office public de l'habitat (OPH 31)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis de construire de la...
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Avis 20153772
Mairie des Pennes-Mirabeau
Copie du permis de construire affiché avenue de Lattre de Tassigny venant à la suite du permis...
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Avis 20153780
Mairie de Porto-Vecchio
Consultation des permis de construire concernant les parcelles cadastrées suivantes :
1) 247 D...
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Avis 20153793
Mairie de Latresne
Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 03323414X0028 accordé le 3 septembre...
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Avis 20153813
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de documents suivants :
I - relatifs au permis de construire n° 083118109CO122 délivré le...
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Avis 20153889
Mairie de Saint-Tropez
Communication du permis de construire n° 08311915O0052.
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Avis 20153920
Mairie de Chaumontel
Communication de la liste des permis de construire portant sur les terrains situés en bordure de...