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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Affaire courante

Avis 20153451
Mairie de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

Copie de la décision de non opposition à déclaration préalable n° 69191140022 du 2 mai 2014...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153470
Mairie de Saint-Blaise-du-Buis

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 0383681420008 délivré le 3 octobre 2014 à...

17/09/2015 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153489
Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais

Copie des documents relatifs au contrôle de légalité du permis de construire n° PC 059 316 13...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Légalité
Avis 20153501
Mairie du Tampon

Copie des dossiers de permis de construire accordés : 1) à Monsieur X et Madame X pour la...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153503
Mairie de Moussy-le-Neuf

Copie, alors que le maire ne propose que la consultation et la fourniture des plans au format...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Support de communication Installations classées
Avis 20153509
Mairie d'Eaubonne

Communication de la délibération du conseil municipal instaurant le versement pour dépassement...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153520
Préfecture de la Côte-d'Or

Copie du compte rendu de la réunion qui s'est tenue entre Monsieur X de la DREAL, un...

10/09/2015 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153566
Mairie de Vigneux-sur-Seine

Communication, de préférence par voie électronique, du dossier du permis de construire n° 091...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153567
Mairie de Saint-Marcel-Bel-Accueil

Copie de documents relatifs aux travaux effectués par Monsieur et Madame X sur une parcelle...

17/09/2015 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20152465
Mairie de Lattes

Caractère communicable de la pétition faite par les riverains à l'encontre d'un projet de...

17/09/2015 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153590
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle

Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 30004-13 POO27 délivré au...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153593
Mairie de Peymeinade

Consultation de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 006 095 14 E0032, ayant pour...

17/09/2015 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Pollution
Avis 20153604
Mairie de Reims

Copie de l'autorisation d'urbanisme relative à la construction d'un mur sis 51 bis rue...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153731
Habitat Toulouse, office public de l'habitat (OPH 31)

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de permis de construire de la...

24/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153772
Mairie des Pennes-Mirabeau

Copie du permis de construire affiché avenue de Lattre de Tassigny venant à la suite du permis...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153780
Mairie de Porto-Vecchio

Consultation des permis de construire concernant les parcelles cadastrées suivantes : 1) 247 D...

24/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153793
Mairie de Latresne

Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 03323414X0028 accordé le 3 septembre...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153813
Mairie de Saint-Raphaël

Copie de documents suivants : I - relatifs au permis de construire n° 083118109CO122 délivré le...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153889
Mairie de Saint-Tropez

Communication du permis de construire n° 08311915O0052.

24/09/2015 Irrecevable/Prématurée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153920
Mairie de Chaumontel

Communication de la liste des permis de construire portant sur les terrains situés en bordure de...

22/10/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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