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Conseil 20175316
Mairie de Château-Thierry
Caractère communicable, à un candidat évincé, du traité de concession d'aménagement et de ses...
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Avis 20175331
Mairie de Frépillon
Copie, en format PDF, des documents suivants :
1) le dossier complet et le dossier annexe...
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Avis 20175339
Conseil départemental de Maine-et-Loire
Communication, par envoi postal ou par courrier électronique, et non par consultation sur place,...
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Avis 20175377
Mairie de Bayonne
Copie du contrat de mobiliers urbains en vigueur en 2012 passé avec la société X.
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Avis 20175411
Etablissement public territorial Plaine Commune
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des contrats de concession passés avec la SARL X...
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Conseil 20175433
VIATERRA
Caractère communicable, à la société X, candidate évincée au profit de la société X concernant...
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Conseil 20175503
Communauté de communes du pays Viganais
Caractère communicable, à des administrés, des documents suivants :
1) s'agissant de l’appel à...
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Avis 20175716
Mairie de Sorède
Communication des documents suivants concernant le financement d'une opération d'aménagement...
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Avis 20175862
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication du protocole de cession de la SOCIETE ANONYME X au SIGN par la société X en date...
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Avis 20175921
Compagnie Guadeloupéenne de services publics (CGSP)
Copie des documents suivants :
1) le contrat d'eau agricole le liant à la CGSP depuis juin 2008...
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Avis 20175994
Mairie de Marans
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions passées avec des...
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Avis 20176037
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie des documents suivants :
1) les contrats passés avec les deux compagnies de théâtre pour...
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Avis 20180779
Fédération Nationale des Jardins Familiaux et Collectifs (FNJFC)
Copie des documents suivants :
1) le détail des opérations comptables de l'association « Comité...
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Avis 20181068
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants concernant l'appel à projet relatif à la consultation d'opérateurs...
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Avis 20181289
Mairie de Val-d'Isère
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'expertise dressé en date du 16 mai 2007...
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Avis 20174470
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres établi par la commission de...
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Avis 20174555
Mairie d'Arfons
Communication des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement de la commune :
1) le...
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Avis 20174630
Grenoble-Alpes Métropole
Communication de la délibération autorisant le transfert de compétence des services de la voirie...
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Avis 20174923
Préfecture de la Marne
Communication de la ou des décisions emportant agrément du préfet au profit de la société X,...
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Avis 20174980
Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF)
Communication des documents suivants concernant les deux contrats d'agrément passés en 2016 et...