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Avis 20192618
SNCF Mobilités
Communication des documents suivants, pour chaque marché subséquent conclu de l'accord-cadre...
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Avis 20192661
Mairie de Mazingarbe
Communication par voie électronique ou copie des documents suivants :
1) les contrats, devis et...
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Avis 20192662
Mairie de Dechy
Communication par voie électronique ou copie des documents suivants :
1) les contrats, devis et...
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Avis 20192663
Mairie de Bapaume
Communication par voie électronique ou copie des documents suivants :
1) les contrats, devis et...
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Avis 20192664
Mairie de Sin-le-Noble
Communication par voie électronique ou copie des documents suivants :
1) les contrats, devis et...
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Avis 20192726
Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte-d'Azur Très Haut Débit - SMO PACA THD
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une convention de service public...
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Avis 20192880
Conseil départemental du Jura
Communication des contrats administratifs (marchés publics et/ou délégations de service public)...
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Avis 20192965
Mairie de Bagneux
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant la délégation...
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Avis 20193041
Mairie de Lambres-lez-Douai
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...
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Avis 20193053
Syndicat mixte Dorsal
Copie, par courrier électronique ou sur cédérom, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20193069
Syndicat départemental d'équipement de l'Ardèche (SDEA 07)
Copie, de préférence sous format numérique (clé USB) ou par envoi de fichiers lourds type...
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Avis 20193085
Communauté d'agglomération de Roissy Porte de France
Copie, par voie électronique, de l’ensemble des contrats de délégation de service public (DSP)...
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Avis 20193171
Conseil régional de Bretagne
Copie, sur support papier et par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
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Avis 20193568
Mairie de Divonne-les-Bains
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20193638
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants concernant le marché public de services pour la...
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Avis 20193674
Communauté de communes du Pays Fouesnantais
Copie des documents suivants :
1) le rapport transmis aux membres du conseil communautaire du 19...
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Avis 20193706
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 2 « Géomètres-experts » des...
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Avis 20193714
Mairie de Gratentour
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20193727
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication,en sa qualité de conseiller municipal, de la convention d'occupation de 2016...
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Avis 20193762
Communauté d'agglomération du Douaisis
Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par voie postale, après...