Recherche - CADA

Marché public

Avis 20193069
Syndicat départemental d'équipement de l'Ardèche (SDEA 07)

Copie, de préférence sous format numérique (clé USB) ou par envoi de fichiers lourds type...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193568
Mairie de Divonne-les-Bains

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) le contrat...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193638
Métropole de Lyon

Communication des documents suivants concernant le marché public de services pour la...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193714
Mairie de Gratentour

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194859
Mairie de Longages

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'urbanisation de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194930
Mairie de Plozevet

Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...

31/12/2019 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190156
Mairie de La Terrasse

Communication des documents suivants : 1) la publicité de mise en concurrence des travaux de...

31/12/2019 Sans objet Vie Publique / Vie Locale Marché public
Avis 20184062
SNCF Réseau

Communication de préference sous format électronique, de l'intégralité et sans occultation des...

28/02/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Marché public Transports publics
Avis 20184064
Mairie de Paris

Copie du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 3 du marché public portant sur des...

07/02/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191600
Conseil départemental du Val-d'Oise (CD 95)

Communication, de préférence en format PDF, des documents suivants : 1) pour 2019, les arrêtés...

23/04/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191601
Conseil départemental de l'Essonne (CD 91)

Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres du marché de...

23/04/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191809
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)

Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres du marché de...

23/04/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191810
Conseil départemental du Gers

Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres du marché CESU 2014...

23/04/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192789
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)

Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants : 1) le bail de droit...

02/04/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Contrats administratifs Marché public
Avis 20193031
Mairie de Bozel

Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres lancé par la Commission de...

23/04/2020 Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20193210
Mairie de Versailles

Caractère communicable, à des candidats devant présenter une offre dans le cadre d'un marché...

23/04/2020 Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193471
Mairie du Raincy

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) les pièces constituant le...

02/04/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Marché public
Avis 20193941
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)

Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux travaux de voirie...

23/04/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Marché public Infrastructures routières Transports publics Sécurité sanitaire
Avis 20194528
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée

Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...

02/04/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public
Avis 20194941
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Exploitation du service de...

23/04/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public