Recherche - CADA

Economie Délégué

Avis 20191210
Mairie de Romainville

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 218024 ayant pour objet...

31/12/2019 Défavorable/Secret des affaires Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191285
Mairie de Bois-Colombes

Communication, sous forme d'un CD, des pièces suivantes du lot n°1 « clos couvert » du marché...

31/12/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191315
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Azote liquide » du marché public ayant...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191336
Communauté d'agglomération de Moulins

Communication du marché (acte d’engagement) signé avec la société ACTICONSEIL, portant sur une...

31/12/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191387
Mairie d'Aigues-Vives (30)

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec remise de copies, des...

31/12/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191410
Conseil départemental de la Vendée

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'aménagement de la...

31/12/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191439
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)

Communication des documents suivants concernant le marché public attribué sous la référence...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191461
Conseil régional d'Occitanie

Communication, par voie électronique, des documents relatifs à l'exécution du marché public de...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191474
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)

Communication des documents suivants relatifs au marché « Fourniture de produits...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191475
Groupement de coopération sanitaire blanchisserie

Communication des documents relatifs au marché portant sur la « fourniture de produits...

31/12/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191535
Conseil départemental des Yvelines

Communication du rapport d’analyse des offres du marché de télégestion attribué le 25 avril 2017...

31/12/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191547
Métropole de Lyon

Communication, dans le cadre du marché de télégestion attribué le 06 mars 2018...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191582
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)

Communication du rapport effectué par Monsieur X lors du contrôle des animaux de l'association X.

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20191585
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Copie de tous les documents budgétaires relatifs au marché public 17trav08, ayant pour objet le...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Infrastructures routières
Avis 20191587
Mairie de Houplin-Ancoisne

Copie de la décision de la commission d'appel d'offres portant attribution des marchés publics...

31/12/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191610
Communauté de communes Bresse et Saône

Communication de l'appel d'offre et des offres correspondantes, relatifs au projet de création...

31/12/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191667
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Communication des documents relatifs à l'exécution financière du marché de réalisation d'une...

31/12/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191695
Bordeaux Métropole

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut en format papier, des documents suivants faisant...

31/12/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20191722
Mairie de Voreppe

Consultation ou envoi postal du contrat du prestataire SHCB, retenu par appel d'offre de la...

31/12/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191760
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)

Communication de la liste des élevages de sangliers du département.

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles