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Support de communication Affaire courante

Avis 20131659
Mairie de Boujan-sur-Libron

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au plan de prévention des risques...

25/04/2013 Favorable Modalités D’Accès/Modalités Support de communication Risques naturels
Avis 20184384
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents le concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20184584
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents le concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès / Modalités Envoi des documents Support de communication
Avis 20184724
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents la concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20185078
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents le concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20185122
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents la concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20185249
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents le concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès / Modalités Envoi des documents Support de communication
Avis 20185384
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents la concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20185386
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents le concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20185435
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents la concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20185495
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents le concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20185558
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents le concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20183047
Ministère de la Justice

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal dans le cas où il n'existerait pas...

22/11/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Modalités D’Accès / Modalités Dossier personnel Support de communication
Avis 20176083
Mairie de Saint-Gilles

Copie, en version numérique, de l'étude intitulée « Identification de la TVB multifonctionnelle...

22/03/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20180102
Direction générale des patrimoines

Reproduction, et non uniquement consultation par dérogation aux délais fixés par l'article...

19/04/2018 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Envoi des documents Support de communication
Avis 20180128
Mairie de la Chaussée-d'Ivry

Communication par courriel de projet de modification du plan local d'urbanisme de la commune,...

03/05/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20180215
Direction générale des patrimoines

Autorisation de reproduction du dossier suivant conservé aux archives de Paris, pour lequel il a...

08/02/2018 Défavorable/Secret Irrecevable/Refus non établi Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20180257
Mairie de L'Isle-d'Espagnac

Copie, et non uniquement consultation comme le propose l'administration, du rapport de...

17/05/2018 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20186172
Caisse primaire d'assurance maladie de Maine-et-Loire (CPAM 49)

Communication, et non seulement consultation sur place comme proposé, de l’intégralité des...

06/06/2019 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20190238
Université de Lorraine

Copie du dossier administratif de sa cliente qui ne peut pas se déplacer pour raison médicale,...

06/06/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication