Recherche - CADA

Rémunération Affaire courante

Avis 20155952
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155953
Mairie de Soindres

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155954
Mairie de Tessancourt-sur-Aubette

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155955
Mairie de Vernouillet (78)

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155956
Mairie de Vert

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155957
Mairie de Villennes-sur-Seine

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155959
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Communication des documents suivants concernant l'attribution de la prime d'encadrement...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Concours Rémunération
Avis 20154468
Mairie du Cannet-des-Maures

Communication de la délibération du conseil municipal fixant l'ensemble du régime indemnitaire...

22/10/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20154559
Mairie de Martigues

Communication, par courriel ou à défaut par courrier postal, des documents suivants relatifs à...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20154728
Mairie de Bagneaux-sur-Loing

Communication d'une copie du procès-verbal de chacune des séances du conseil municipal de...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Rémunération
Avis 20154781
Mairie de Montceau-les-Mines

Communication de la liste anonymisée des informations relatives à la rémunération de l'ensemble...

05/11/2015 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Territoriale Rémunération
Avis 20154888
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations ou des décisions fixant...

05/11/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20154916
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de la pièce comptable justifiant la prise en traitement de son salaire par la...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20154953
Mairie de Moissieu-sur-Dolon

Communication des bulletins de paie des personnels communaux pour les mois de décembre 2014 et...

19/11/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Effectif Territoriale
Avis 20154980
Mairie de Turny

Copie de la délibération du conseil municipal en date du 10 juin 2015 fixant le régime...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20155038
Mairie de Lunel

Copie des documents suivants : 1) la liste des fonctionnaires de la collectivité bénéficiant du...

19/11/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20155103
Mairie de Livré-sur-Changeon

Copie des délibérations relatives à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées...

19/11/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Rémunération Territoriale
Avis 20150871
La Poste

Communication des documents suivants le concernant : 1) un certificat de travail pour la période...

02/04/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Assimilés fonctionnaires
Avis 20150982
Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Copie des éléments suivants : 1) son dossier administratif d'attaché d'administration sur le...

02/04/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Pension Rémunération
Avis 20151120
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)

Copie des documents suivants : 1) le règlement intérieur (RI) en vigueur au service d'incendie...

23/04/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération