Recherche - CADA

Travail Et Emploi/Emploi Public Affaire courante

Avis 20132109
Rectorat de l'académie de Créteil

Copie des documents suivants : 1) son dossier administratif ; 2) son dossier médical...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Dossier personnel
Avis 20132135
Mairie de Saint Pathus

Copie du document relatif aux effectifs des titulaires et des vacataires au 01/01/2012 et au...

25/07/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Avis 20132139
Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Atlantiques (SDIS 64)

Copie de l'intégralité de son dossier administratif.

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20132140
Mairie de Bourg-Argental

Copie du tableau des effectifs 2013.

25/07/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Syndicats et représentation
Avis 20132154
Mairie de Sainte-Rose (La Réunion)

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des contrats signés entre la commune et...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20132155
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)

Communication des documents suivants concernant la candidature de son client au poste déclaré...

14/05/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20132156
Ministère de la justice

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant ses quatre...

14/05/2013 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Concours
Avis 20132158
Syndicat intercommunal pour l'informatique et ses outils (SICIO)

Communication de la liste des agents du syndicat bénéficiant de la nouvelle bonification...

14/05/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20132160
Centre communal d'action sociale (CCAS) de La Cornuaille

Communication, par envoi postal, de ses bulletins de paie d'avril, mai, juin et juillet 2012.

14/05/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20132161
Mairie d'Arçay

Copie intégrale de son dossier individuel administratif.

14/05/2013 Incompétence/Loi spéciale Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20132179
Ministère de la défense

Communication du dossier de pension de son client ainsi que des éventuels documents médicaux s'y...

14/05/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Pension
Avis 20132181
Mairie d'Arles

Communication de tous les avis d'avancement des agents listés pour la commission administrative...

14/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20132184
Conseil général du Nord

Communication des procès-verbaux d'auditions d'agents du département du Nord menées par...

14/05/2013 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Avis 20132191
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66)

Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation du concours d'attaché...

14/05/2013 Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Préalable Travail Et Emploi/Emploi Public Concours Territoriale
Avis 20132193
Conseil général du Jura

Communication des avis émis par les commissions administratives paritaires en catégorie C et B...

14/05/2013 Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20132196
Mairie de Vaires-sur-Marne

Copie de la délibération du 6 mars 1997 relative à la suppression ou l'amputation du régime...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Discipline
Avis 20132201
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CGFPT 59)

Copie des documents suivants : 1) le compte rendu de l'expertise médicale effectuée par le...

14/05/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Santé
Avis 20132206
Mairie de Draveil

Copie du tableau des effectifs des agents titulaires et non titulaires comportant le nom,...

14/05/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif
Avis 20132220
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Guadeloupe (EPLEFPA)

Consultation de son dossier administratif.

06/06/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20132221
Mairie de Lagny-sur-Marne

Copie du rapport d'expertise médicale effectuée le 23 novembre 2012 par le Docteur XXX XXX.

23/05/2013 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Santé