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Avis 20211003
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, à la suite de la mise à jour au 16 janvier 2020 de la liste des entreprises de...
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Avis 20211279
Musée du Louvre
Communication, à la suite de l'accident du travail subi par l'intéressée le 05 janvier 2017, des...
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Avis 20211376
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication des documents suivants relatifs à la société d'élevage piscicole FERME MARINE DU...
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Avis 20211848
Préfecture de l'Oise
Communication des documents suivants relatifs à la détention de cétacés par le Parc Astérix :
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Avis 20211972
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Ardennes (DSDEN 08)
Communication du dernier rapport de visite de l'école primaire privée Alamé's School - Les...
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Avis 20212033
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication de l'audit réalisé par l'inspection générale des services de la métropole, en...
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Avis 20212175
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Loir-et-Cher (DSDEN 41)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212233
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain (DSDEN 01)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212234
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Aisne (DSDEN 02)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212235
Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212236
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale des Alpes-de-Haute-Provence (DSDEN 04)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212238
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes (DSDEN 05)
Communication du dernier rapport de visite de l’école primaire privée « Sainte famille » à Gap,...
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Avis 20212239
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (DSDEN 06)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212240
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212241
DIrection des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ariège (DSDEN 09)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212242
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212243
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aude (DSDEN 11)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212244
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212245
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Calvados (DSDEN 14)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212246
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Charente (DSDEN 16)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...