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Avis 20155420
SAUR (64)
Communication des documents suivants :
1) les attestations d'assurance en cours de validité...
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Avis 20155517
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon / unité départementale Gard-Lozère de Mende (DREAL 48)
Communication des documents suivants concernant la demande d'autorisation d'extension de la...
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Avis 20155594
Mairie de Larmor-Plage
Communication du rapport, et de ses conclusions, rendu à la suite des mesures de champ...
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Avis 20155648
Préfecture de la Somme
Communication des documents suivants concernant le suivi de la décharge de Lihons en Santerre...
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Avis 20155663
Mairie de Veyre-Monton
Communication des documents suivants concernant la collecte des déchets ménagers sur la commune...
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Avis 20155670
Mairie de Quimperlé
Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'extension du réseau d'assainissement...
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Avis 20155673
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Ardennes (DREAL 08)
Copie des documents suivants concernant les nuisances sonores générées par l'usine de la société...
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Avis 20155688
Conseil départemental de l'Isère
Communication, au format électronique, de l'ensemble des documents, courriers et courriels...
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Avis 20155699
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Communication du dossier technique en application de la loi sur l'eau relatif au projet de zone...
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Avis 20155704
Mairie de Bandol
Communication du rapport technique d'expertise de sol réalisé par l'entreprise ERG à la suite de...
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Avis 20155708
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des études environnementales suivantes, prévues à l'article 2 de l'arrêté...
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Avis 20155722
Mairie de Saint-Raphaël
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire numéro PC 083 118 11 CO140 du 25...
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Avis 20155730
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau des communes du Bas Languedoc (SIAEBL)
Communication d'une copie des rapports annuels d'activité 2013 et 2014 remis par le délégataire...
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Avis 20155736
Ministère de l'intérieur
Communication, par envoi postal et non par envoi électronique - excepté les codes source visés...
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Avis 20155745
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication des documents suivants, sur cédérom ou par courriel :
1) la déclaration des...
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Avis 20155750
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20155757
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20155797
Mairie de Beuil
Copie de la convention amiable relative aux canalisations d'adduction d'eau potable souterraines...
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Avis 20155806
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication du dossier technique de l'aéronef ultra-léger motorisé (ULM) de type VL3.
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Avis 20155837
Conseil départemental de l'Ardèche
Copie de documents relatifs à la réalisation de la déviation du Teil (RD 86), notamment les...