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Avis 20164767
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs aux nuisances sonores générées par l'établissement le « New Cancan »...
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Avis 20164909
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Copie des arrêtés dérogatoires concernant les manifestations organisées par la mairie, de jour...
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Avis 20164910
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Copie de documents relatifs au bâtiment L4 de l'IUT-TC de Créteil :
1) les factures relatives à...
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Avis 20165013
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des études de...
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Avis 20165165
Mairie de Quend
Copie de l'étude d'impact concernant les nuisances sonores de la salle des fêtes Roger Noyon à...
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Avis 20165207
Mairie de Chambéry
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les mesures acoustiques...
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Avis 20163628
Mairie de Cuq-Toulza
Copie du rapport de la commission qui a constaté les nuisances olfactives générées par Nico Elevage.
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Avis 20163664
Mairie d'Annemasse
Copie de la dernière étude d'impact concernant les nuisances sonores engendrés par le commerce...
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Avis 20163898
Préfecture de l'Ariège
Communication, par envoi postal ou par consultation, des documents suivants énumérés dans...
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Avis 20164047
Mairie de Creutzwald
Copie de l'étude acoustique relative à la salle socio-culturelle du Siège I.
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Avis 20164288
Conseil régional d'Ile-de-France
Copie de documents relatifs au futur site d'implantation du conseil régional d'Ile-de-France...
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Avis 20164332
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie, par courriel ou courrier, de documents, intéressant la société X à la suite de faits de...
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Avis 20164398
Mairie de Saint-Ouen
Copie des études épidémiologiques de la parcelle de la zone d'aménagement concertée des Docks...
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Avis 20172177
Province des Iles Loyauté
Communication de la seconde étude conduite sur l'Ile de Lifou mentionnée dans le rapport...
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Avis 20172284
Préfecture de la Charente
Communication de documents concernant les nuisances sonores générées par la centrale éolienne de...
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Avis 20172385
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des éléments suivants :
1) tout document précisant l'usage d'une sonorisation au...
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Avis 20165620
Mairie de Champigny-sur-Marne
Copie de documents relatifs à un établissement recevant du public situé 38 quai du Viaduc...
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Avis 20165819
Préfecture de police de Paris
Communication de l'étude d'impact des nuisances sonores réalisée dans son appartement les 11, 13...
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Avis 20170049
Préfecture des Landes
Copie des documents concernant les risques sanitaires résultant des dépassements de la limite de...
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Avis 20170139
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) les fiches d'incidents relatives à la qualité des eaux...