Recherche - CADA

Budgets et comptes Enseignement Loisirs Affaire courante

Avis 20144365
Mairie de Sucy-en-Brie

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, pour les années...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes
Avis 20142728
Fédération française des échecs (FFE)

Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1)...

18/09/2014 Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Judiciaire Discipline Budgets et comptes
Avis 20140061
Grande chancellerie de la Légion d'honneur

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les documents suivants relatifs à la...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Judiciaire Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Scolarité et examens Judiciaire Protection de l’enfance Budgets et comptes
Avis 20140233
Mairie de Gagny

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement et à la situation...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes
Avis 20140598
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns

Communication des documents et éléments suivants relatifs au compte rendu de la réunion du 11...

13/03/2014 Incompétence/Renseignement Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes
Avis 20124649
Conseil général du Calvados

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la délibération du 26 mars 2012 par...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Transports publics Budgets et comptes
Avis 20124268
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1) le contrat de...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Budgets et comptes
Conseil 20131233
Mairie de Bordeaux

Caractère communicable du rapport de 2012 du ministère de la culture et de la communication...

04/07/2013 Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs/Culture Contrôle Budgets et comptes Organisation des services Spectacle