Recherche - CADA

Sans objet

Avis 20210553
Centre Hospitalier François Tosquelles - Etablissement public de santé mentale de Lozère (EPSM 48)

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...

04/03/2021 Sans objet Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20210560
Mairie de Faulquemont

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) l’ensemble des pièces,...

25/03/2021 Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Incompétence/Renseignement Défavorable/Inachevé Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20210590
Centre Hospitalier de Lorquin

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...

04/03/2021 Sans objet Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20210596
Centre hospitalier de Douai

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...

04/03/2021 Sans objet Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20210607
Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...

04/03/2021 Sans objet Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20210623
Groupe hospitalier du Havre (GHH)

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...

04/03/2021 Sans objet Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20210632
Centre hospitalier de Niort

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...

04/03/2021 Sans objet Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20210637
Centre hospitalier de Montauban

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...

04/03/2021 Sans objet Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20210640
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...

04/03/2021 Sans objet Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20210641
Centre hospitalier de Grasse

Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission, du registre de...

04/03/2021 Sans objet Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20213268
Préfecture de l'Essonne

Communication, de préférence, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, des...

17/06/2021 Sans objet Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20205320
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers

Communication du dossier administratif de l'intéressée, à la suite du non renouvellement de son...

28/02/2021 Sans objet Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Chômage Hospitalière
Avis 20205446
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des documents suivants : 1) le rapport afférent à la décision du 25 février 2020...

28/02/2021 Sans objet Travail Et Emploi / Emploi Public Santé
Avis 20210388
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Dordogne (DDCSPP 24)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210407
Direction départementale de la protection des populations de Meurthe-et-Moselle (DDPP 54)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210417
Direction départementale de la protection des populations de Seine-et-Marne (DDPP 77)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210917
Ministère de la Justice

Communication, par courrier électronique, d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné...

30/04/2021 Sans objet Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20210923
Ministère de la Justice

Communication, par courrier électronique, d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné...

30/04/2021 Sans objet Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20210968
Ministère de la Justice

Communication, par courrier électronique, d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné...

30/04/2021 Sans objet Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20210991
Centre Hospitalier d'Arcachon

Communication du tableau annuel relatif aux effectifs des postes vacants d'infirmiers...

30/04/2021 Sans objet Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Hospitalière